Nom: COMMISSION SYNDICALE DE LA CHAPELLE SOUS ROUGEMONT ET PETITEFONTAINE CSGBI
Adresse:
90360 - Petitefontaine
SIREN :
SIRET :
RNA :
TVA : (tva intracommunautaire en cours)
Boutique en ligne : (non précisé)
Géolocalisation: Coordonnées GPS (1):
LATITUDE : 47.724085
LONGITUDE : 7.009353
🌐 Site web :
Liens directs vers les menus du site internet :
Présentation: L'établissement COMMISSION SYNDICALE DE LA CHAPELLE SOUS ROUGEMONT ET PETITEFONTAINE CSGBI est une Administration publique générale qui a été fondée le lundi 14 décembre 2009 et installé sur la commune de Petitefontaine (90360), dans le département du Territoire de belfort.
COMMISSION SYNDICALE DE LA CHAPELLE SOUS ROUGEMONT ET PETITEFONTAINE CSGBI est une Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes , exercant dans le domaine "Administration publique générale". Son code APE est 8411Z.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses. Siège principal..
🕑 Horaires d'ouverture : Les horaires d'ouverture ne sont pas encore indiqués
Accès transports:
Référencements : administration interieur Petitefontaine et administration interieur 90-territoire-de-belfort