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BILAN CLINIQUE NOTRE DAME 2021 Siren 946580040				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement	284773	284773		4143
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial	7622		7622	7622
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	3482357	3171822	310535	345839
Autres immobilisations corporelles	5750056	5188480	561576	497969
Immobilisations en cours	32170		32170	4880
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	2400		2400	2400
Prêts	44219		44219	34603
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	9603597	8645075	958523	897456
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	223923		223923	257879
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	1045061	11755	1033306	-1123291
Autres créances	2260527		2260527	2971524
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	28566		28566	1038315
Charges constatées d’avance	38854		38854	35403
TOTAL (II)	3596930	11755	3585175	3179830
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	13200527	8656829	4543698	4077286
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	105000		105000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	10500		10500	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	2048943		1693349	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	388764		355595	
Subventions d’investissement	23633		9416	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2576840		2173859	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	487791		483773	
TOTAL (III)	487791		483773	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)			3961	
Emprunts et dettes financières divers (4)	304660		294574	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	592699		515468	
Dettes fiscales et sociales	533713		593711	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	47995		11940	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	1479067		1419654	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4543698		4077286	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	7439953		7439953	7119962
Chiffres d’affaires nets	7439953		7439953	7119962
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			235685	167964
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			66262	55484
Autres produits			39345	5857
Total des produits d’exploitation (I)			7781245	7349268
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			1168154	1089878
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			32782	21795
Autres achats et charges externes			2057767	1925879
Impôts, taxes et versements assimilés			407179	372195
Salaires et traitements			2302256	2241638
Charges sociales			762016	649983
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			299264	312059
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2499	2161
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			31530	27897
Autres charges			24956	4773
Total des charges d’exploitation (II) 			7088403	6648257
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			692842	701010
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			5024	1492
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			5024	1492
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				3669
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				4727
Total des charges financières (VI)				3669
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5024	-2177
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			697866	698833
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	4361		584	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	4361		584	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			25783	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)			25783	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4361		-25199	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	105381		98646	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	208082		219394	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7790630		7351344	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7401866		6995750	
BENEFICE OU PERTE	388764		355595	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		279409		5364
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		7622		
Total Immobilisations corporelles		8971423		345350
Total Immobilisations financières		37003		9616
Total Général		9295457		360330
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				284773
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				7622
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			52190	9264583
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				46619
Total Général			52190	9603597
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	275266	9507		284773
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8122735	289757	52190	8360302
AMORTISSEMENTS Total Général	8398001	299264	52190	8645075
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				487791
Total Provisions pour risques et charges	483773	31530	27512	487791
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	10462	2499	1206	11755
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	10462	2499	1206	11755
TOTAL GENERAL	494235	34029	28718	499546
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		34029	28718	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	44219	44219		
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	5076	5076		
Autres créances clients	1039985	1039985		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	799	799		
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	123642	123642		
T. V. A.	44	44		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	2007926	2007926		
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	128116	128116		
Charges constatées d’avance	38854	38854		
TOTAL ETAT DES CREANCES	3388660	3388660		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	108960	108960		
Fournisseurs et comptes rattachés	592699	592699		
Personnel et comptes rattachés	169215	169215		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	225702	225702		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	32596	32596		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	106200	106200		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	195700	195700		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	47995	47995		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	1479067	1479067		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel