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BILAN SERVICE ASSAINISSEMENT DE L'ARC 2020 Siren 832143523				
				
ACTIF	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	61840	36445	25395	42387
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	43684238	12421667	31262571	35031599
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours	647912		647912	820348
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	44393990	12458112	31935878	35894334
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	4546469	12841	4533628	6117227
Autres créances	1354677		1354677	1839568
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités				2211
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	5901146	12841	5888305	7959007
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	50295135	12470952	37824183	43853341
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
 Capital social ou individuel	150000		150000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	15000		15000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	317		125	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	195382		282192	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	360698		447317	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées	30604338		34592459	
TOTAL (II)	30604338		34592459	
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	1216591		896880	
TOTAL (III)	1216591		896880	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	32032			
Emprunts et dettes financières divers (4)	554603		1740635	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	42430			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1009046		813363	
Dettes fiscales et sociales	3934058		4972248	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	66693		382435	
Autres dettes	3693		8006	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	5642555		7916687	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	37824183		43853341	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	7062145		7062145	7173857
Production vendue services	148651		148651	788801
Chiffres d’affaires nets	7210796		7210796	7962658
				
Production stockée				
Production immobilisée			385857	744950
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			31216	1212
Autres produits			460	3
Total des produits d’exploitation (I)			7628329	8708823
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			236	6852
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			6557101	7519406
Impôts, taxes et versements assimilés			56531	53062
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			125186	26303
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				33270
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			43806	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			540342	560009
Autres charges			28562	117829
Total des charges d’exploitation (II) 			7351763	8316732
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			276566	392091
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			209	157
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			209	157
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-209	-157
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			276357	391934
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)				
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)				
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	80975		109742	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7628329		8708823	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7432947		8426631	
BENEFICE OU PERTE	195382		282192	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		61840		
Total Immobilisations corporelles		44111522		950304
Total Immobilisations financières				
Total Général		44173362		950304
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				61840
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		558293	171383	44332149
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général		558293	171383	44393990
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	19453	16992		36445
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8259575	4194722	32630	12421667
AMORTISSEMENTS Total Général	8279028	4211714	32630	12458112
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				1216591
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	896880	540342	220631	1216591
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients		43806	30965	12841
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation		43806	30965	12841
TOTAL GENERAL	896880	584148	251596	1229431
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		584148	31216	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	4546469	4546469		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	379668	379668		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	865267	865267		
Groupe et associés	109742	109742		
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	5901146	5901146		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	32032	32032		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	554603	554603		
Fournisseurs et comptes rattachés	1009046	1009046		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	80975	80975		
T.V.A.	375856	375856		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	3477227	3477227		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	66693	66693		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3693	3693		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	5600126	5600126		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Effectif moyen du personnel