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BILAN LE ROYALTY 2022 Siren 825246606				
				
ACTIF	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial	3113609		3113609	3113609
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	162716	122035	40681	51436
Autres immobilisations corporelles	1394368	567547	826821	854175
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	20		20	20
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	10109		10109	10109
TOTAL (I)	4680822	689582	3991240	4029349
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	24352		24352	12903
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	4776		4776	1482
Clients et comptes rattachés	4518		4518	
Autres créances	36664	2819	33845	69557
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	229818		229818	484118
Charges constatées d’avance	4443		4443	4730
TOTAL (II)	304571	2819	301752	572790
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	4985393	692401	4292992	4602138
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
 Capital social ou individuel	10000		10000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	1000		1000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	179898		66379	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2864		113040	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	188034		190418	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1445023		1535554	
Emprunts et dettes financières divers (4)	2289916		2389916	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	103650		177700	
Dettes fiscales et sociales	178868		220849	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	87500		87700	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	4104958		4411720	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4292992		4602138	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3477024		3650874	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	919758		919758	1699552
Chiffres d’affaires nets	919758		919758	1699552
				
Production stockée				
Production immobilisée			13768	19167
Subventions d’exploitation			72950	145167
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1516	5825
Autres produits			34	962
Total des produits d’exploitation (I)			1008026	1870673
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			343230	569996
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11449	17658
Autres achats et charges externes			206214	423799
Impôts, taxes et versements assimilés			9907	12231
Salaires et traitements			361439	538221
Charges sociales			99880	150664
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			82033	152517
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			7094	13640
Total des charges d’exploitation (II) 			1098349	1878726
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-90323	-8053
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			12462	14084
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12462	-14084
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-102785	-22137
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	100000		552	
Reprises sur provisions et transferts de charges			145000	
Total des produits exceptionnels (VII)	100000		145552	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	79		10375	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	79		10375	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	99921		135176	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1108026		2016225	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1110890		1903185	
BENEFICE OU PERTE	-2864		113040	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		3113609		
Total Immobilisations corporelles		1513160		43924
Total Immobilisations financières		10129		
Total Général		4636898		43924
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				3113609
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				1557084
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				10129
Total Général				4680822
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	607549	82033		689582
AMORTISSEMENTS Total Général	607549	82033		689582
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	10109		10109	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	4518	4518		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	36664	36664		
Charges constatées d’avance	4443	4443		
TOTAL ETAT DES CREANCES	55735	45626	10109	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1445023	345416	762756	336851
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	103650	103650		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	178868	178868		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2377416		2377416	
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	4104958	627934	3140172	336851
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	90558			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Effectif moyen du personnel