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BILAN ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 2016 Siren 817759186				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	8541000	7207000	1334000	1321000
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	118223000	44384000	73839000	75554000
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	25902000	20164000	5738000	5469000
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	581000		581000	600000
Autres immobilisations financières	61000		61000	69000
TOTAL (I)	162410000	71755000	90655000	92115000
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	97000		97000	61000
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	26897000	2107000	24790000	19960000
Autres créances	10491000	14000	10477000	6155000
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	26250000		26250000	1870000
Charges constatées d’avance	3279000		3279000	2791000
TOTAL (II)	67014000	2121000	64893000	30837000
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	229424000	73876000	155548000	122952000
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel	59847000		59847000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	596000		596000	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	488000			
Subventions d’investissement	1180000		983000	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	62111000		61426000	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	871000		559000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	219000		113000	
Emprunts et dettes financières divers (4)	5403000			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25834000		6914000	
Dettes fiscales et sociales	5904000			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	10827000		11068000	
Produits constatés d’avance (2)	44270000		42872000	
TOTAL (IV)	92457000		60967000	
(V)	109000			
TOTAL GENERAL (I à V)	155548000		122952000	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets	93814000		93814000	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			23213000	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2247000	
Autres produits			2816000	
Total des produits d’exploitation (I)			122090000	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			1478000	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10000	
Autres achats et charges externes			89302000	
Impôts, taxes et versements assimilés			1144000	
Salaires et traitements			11069000	
Charges sociales			4868000	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5375000	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2669000	
Autres charges			5426000	
Total des charges d’exploitation (II) 			121321000	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			769000	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			438000	
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			12000	
Autres intérêts et produits assimilés			28000	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			458000	
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			936000	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			142000	
Différences négatives de change			237000	
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			379000	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			557000	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1326000	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	27000			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	27000			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	1000			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	107000			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	59000			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	167000			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-140000			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	698000			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	123053000			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	122565000			
BENEFICE OU PERTE	488000			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		140802000		
Total Immobilisations financières		9771000		
Total Général		158684000		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				144125000
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				9744000
Total Général				162410000
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	59778000	5220000	450000	64548000
AMORTISSEMENTS Total Général	66568000	5637000	712000	71755000
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				59000
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				526000
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	559000	345000	33000	871000
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	559000	345000	33000	871000
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		286000	33000	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles		59000		
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	581000	20000		
Autres immobilisations financières	61000	61000		
Clients douteux ou litigieux	26897000			
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	17000			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10327000			
Charges constatées d’avance	3279000			
TOTAL ETAT DES CREANCES	41309000	38441000	2868000	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	5403000	5403000		
Fournisseurs et comptes rattachés	25834000	25834000		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	10827000	10827000		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	44270000	39439000	4831000	
TOTAL – ETAT DES DETTES	92457000	87429000	4921000	107000
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	203			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel	203