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BILAN OZACT 2016 Siren 814611083				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement	269645	98063	171582	
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	4449097	1164307	3284790	
Fonds commercial	632672		632672	
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	65899	18774	47125	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	83428		83428	
TOTAL (I)	5542586	1281143	4261443	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	47109		47109	
Autres créances	153477		153477	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	251514		251514	
Charges constatées d’avance	4126		4126	
TOTAL (II)	456227		456227	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	5998813	1281143	4717669	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel	11990			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2198009			
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2049488			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	160511			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	500560			
Emprunts et dettes financières divers (4)	1005347			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10388			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	448151			
Dettes fiscales et sociales	171169			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	2400094			
Produits constatés d’avance (2)	21449			
TOTAL (IV)	4557158			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4717669			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3546770			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets	603189		603189	
				
Production stockée				
Production immobilisée			744231	
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits			26	
Total des produits d’exploitation (I)			1347445	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			1434971	
Impôts, taxes et versements assimilés			6715	
Salaires et traitements			452109	
Charges sociales			193181	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1281360	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			4642	
Total des charges d’exploitation (II) 			3372978	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2025532	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			21381	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			21381	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-21381	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2046913	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	333			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	333			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	2256			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	652			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	2907			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2574			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1347779			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3397266			
BENEFICE OU PERTE	-2049488			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				269645
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				5081769
Total Immobilisations corporelles				66767
Total Immobilisations financières				125273
Total Général				5543454
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				269645
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				5081769
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			868	65899
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				125273
Total Général			868	5542586
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		98063		98063
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		1164307		1164307
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		18990	216	18774
AMORTISSEMENTS Total Général		1281360	216	1281143
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	83428			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	47109			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	845			
Impôts sur les bénéfices	5570			
T. V. A.	89759			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57303			
Charges constatées d’avance	4126			
TOTAL ETAT DES CREANCES	288140	204713	83428	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	500560	560	247763	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	448151	448151		
Personnel et comptes rattachés	58729	58729		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	88883	88883		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	18169	18169		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	5388	5388		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	1005347	505347	500000	
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2400094	2400094		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	21449	21449		
TOTAL – ETAT DES DETTES	4546770	3546770	747763	252237
Emprunts souscrits en cours d’exercice	500000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel