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BILAN SA D HLM LA ROSERAIE 2016 Siren 805620275				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement	115615	115615		
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	102865	79530	23335	36821
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	10755111		10755111	9217904
Constructions	138243146	36326672	101916472	89556091
Installations techniques, matériel et outillage industriels	454239	294827	159412	189100
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours	3572719		3572719	13706450
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence	183900		183900	183900
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	947		947	947
TOTAL (I)	153428548	36816646	116611902	112891219
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	550		550	
Clients et comptes rattachés	993239	354858	638381	658913
Autres créances	1503201		1503201	2397772
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	4447711		4447711	6607826
Charges constatées d’avance	10842		10842	19751
TOTAL (II)	6955547	354858	6600689	9684264
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	160384096	37171504	123212591	122575483
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	247000		247000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	100909		100909	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	24700		24700	
Réserves statutaires ou contractuelles	7390719		7385600	
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	5462032		3989410	
Report à nouveau	3155840		3164198	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1209010		1483266	
Subventions d’investissement	14933948		15339698	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	32524161		31734783	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	776456		754997	
TOTAL (III)	776456		754997	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82997719		80679942	
Emprunts et dettes financières divers (4)	3502405		4049059	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	445868		280594	
Dettes fiscales et sociales	1655342		1984827	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1141295		3025155	
Autres dettes	163833		60612	
Produits constatés d’avance (2)	5505		5505	
TOTAL (IV)	89911973		90085702	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	123212591		122575483	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	1018955		1018955	1057668
Production vendue services	8589273		8589273	8455994
Chiffres d’affaires nets	9608231		9608231	9513662
				
Production stockée				
Production immobilisée			107171	
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114673	162859
Autres produits			127957	13200
Total des produits d’exploitation (I)			9958033	9689721
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			2727426	2117813
Impôts, taxes et versements assimilés			1169718	1167908
Salaires et traitements			737449	805184
Charges sociales			440569	498893
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3070083	2901473
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			234948	135318
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			21458	179355
Autres charges			105681	96703
Total des charges d’exploitation (II) 			8507335	7902652
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1450698	1787069
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			1372	2100
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			22512	30532
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			23884	32632
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			1226573	1333750
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			1226573	1333750
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1202689	-1301118
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			248009	485951
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	227948		18650	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	1076554		3087131	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	1304503		3105782	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	282148		2006857	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	282148		2006857	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1022355		1098925	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	61354		101609	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11286422		12828136	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10077411		11344870	
BENEFICE OU PERTE	1209010		1483266	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		115615		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		98617		4248
Total Immobilisations corporelles		146403299		24003677
Total Immobilisations financières		184848		
Total Général		146802380		24007925
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				115615
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				102865
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				153025219
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				184848
Total Général				153428548
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	115615			115615
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	61795	17734		79530
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32956974	3052349	164598	35844724
AMORTISSEMENTS Total Général	33134384	3070083	164598	36039869
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				413936
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				362520
Total Provisions pour risques et charges	754997	21458		776456
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	776776			776776
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	1005360	234948	108673	1131635
TOTAL GENERAL	1760358	256407	108673	1908091
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	947			
Clients douteux ou litigieux	390882			
Autres créances clients	602357			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés	1408852			
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	94349			
Charges constatées d’avance	10842			
TOTAL ETAT DES CREANCES	2508231	2507284	947	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	1587181	1587181		
Personnel et comptes rattachés	144648	144648		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	181201	181201		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	1329492	1329492		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	251	251		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	163582	163582		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	5505	5505		
TOTAL – ETAT DES DETTES	89911991	7247825	11580879	71083286
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	2730023			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	18			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	18