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BILAN SPL TRANS FENSCH 2015 Siren 799092036				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	6740	801	5938	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	9836608	2838293	6998315	
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	26331		26331	
Autres immobilisations financières	2000		2000	
TOTAL (I)	9871679	2839094	7032584	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	444513		444513	
Autres créances	2813766		2813766	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	741706		741706	
Charges constatées d’avance	2726		2726	
TOTAL (II)	4002714		4002714	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	13874394	2839094	11035299	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
 Capital social ou individuel	402000			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-279427			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-496618			
Subventions d’investissement	2930622			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2556577			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	755202			
TOTAL (III)	755202			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2480620			
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1834795			
Dettes fiscales et sociales	2730862			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	122351			
Produits constatés d’avance (2)	554890			
TOTAL (IV)	7723519			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	11035299			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6199774			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	8865465		8865465	
Chiffres d’affaires nets	8865465		8865465	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			13578835	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			702540	
Autres produits			5	
Total des produits d’exploitation (I)			23146847	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			12004726	
Impôts, taxes et versements assimilés			774746	
Salaires et traitements			6578988	
Charges sociales			2845210	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1567087	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			110737	
Autres charges			12496	
Total des charges d’exploitation (II) 			23893992	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-747145	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			120745	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			120745	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-120745	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-867890	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	8769			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	431150			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	439919			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	7134			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	61512			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	68647			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	371272			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23586766			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	24083385			
BENEFICE OU PERTE	-496618			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	619787			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		9062585		1106067
Total Immobilisations financières				28331
Total Général		9062585		1134398
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			325304	9843348
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				28331
Total Général			325304	9871679
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1535798	1567087	263791	2839094
AMORTISSEMENTS Total Général	1535798	1567087	263791	2839094
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				755202
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	727217	110737	82752	755202
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	727217	110737	82752	755202
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		110737	82752	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	26331			
Autres immobilisations financières	2000			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	444513			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	37242			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	51092			
Impôts sur les bénéfices	694976			
T. V. A.	1266800			
Autres impôts, taxes versements assimilés	189385			
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	574269			
Charges constatées d’avance	2726			
TOTAL ETAT DES CREANCES	3289338	2566006	723332	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2480620	956875	1498537	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	1834795	1834795		
Personnel et comptes rattachés	790048	790048		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1257782	1257782		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	78379	78379		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	604652	604652		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	122351	122351		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	554890	554890		
TOTAL – ETAT DES DETTES	7723519	6199774	1498537	25207
Emprunts souscrits en cours d’exercice	203700			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	1039449			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	575384			
Location, charges locatives et de copropriété	28356			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	49206			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	11351779			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	12004726			
Taxe professionnelle	100582			
Autres impôts, taxes et versements assimilés	674164			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	774746			
Montant de la TVA. collectée	1058066			
Total TVA. déductible sur biens et services	3052384			
Effectif moyen du personnel	216			
Filiales et participations	1			
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Effectif moyen du personnel	216