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BILAN METZ METROPOLE MOSELLE CONGRES 2016 Siren 798841870				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé	302500		302500	4621500
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	2433	2433		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	23140		23140	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	5683	5494	189	2084
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours	25106236		25106236	5596432
Avances et acomptes	187776		187776	
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	25325268	7927	25317342	5598516
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	73500	73500		
Autres créances	1628594		1628594	519788
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	693919		693919	2813332
Charges constatées d’avance	2160		2160	1217
TOTAL (II)	2398173	73500	2324673	3334337
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	28025942	81427	27944515	13554353
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	6199000		6199000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-11582		-13685	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4402		2103	
Subventions d’investissement	12846468		5747538	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	19038287		11934955	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6123038		38	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2706172		1585918	
Dettes fiscales et sociales	77018		33442	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	8906228		1619398	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	27944515		13554353	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8906228		1619398	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	38		38	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets				
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			264850	350000
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8763	9280
Autres produits			4	23
Total des produits d’exploitation (I)			273616	359303
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			56246	159874
Impôts, taxes et versements assimilés			2510	2497
Salaires et traitements			110717	90400
Charges sociales			51394	37880
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1894	2306
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				73500
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			51930	10
Total des charges d’exploitation (II) 			274692	366468
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1076	-7165
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			4949	9268
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			4949	9268
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4949	9268
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3874	2103
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	528			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	528			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)				
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	528			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	279094		368570	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	274692		366468	
BENEFICE OU PERTE	4402		2103	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	8763		9280	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		2433		23140
Total Immobilisations corporelles		5602115		20070476
Total Immobilisations financières				
Total Général		5604548		20093616
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				25573
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			372896	25299695
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général			372896	25325268
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2433			2433
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3599	1894		5494
AMORTISSEMENTS Total Général	6032	1894		7927
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	73500			73500
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	73500			73500
TOTAL GENERAL	73500			73500
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	73500			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	267			
Impôts sur les bénéfices	3598			
T. V. A.	1567273			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	40230			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	17226			
Charges constatées d’avance	2160			
TOTAL ETAT DES CREANCES	1704254	1704254		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	38	38		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	6123000	6123000		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	2706172	2706172		
Personnel et comptes rattachés	37736	37736		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	36675	36675		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	2606	2606		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	8906228	8906228		
Emprunts souscrits en cours d’exercice	6132900			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	9900			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance			1435	
Location, charges locatives et de copropriété	8373		13459	
Personnel extérieur à l’entreprise			61863	
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	23350		55864	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	24523		27252	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	56246		159874	
Taxe professionnelle	1652		1613	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	858		884	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	2510		2497	
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services	1838		765536	
Effectif moyen du personnel	2		2	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	2		2