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BILAN DOMAINE DE MASSILLAN 2016 Siren 798889077				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement	290917	74491	216427	
Frais de développement ou de recherche et développement	181963	32248	149715	
Concessions, brevets et droits similaires	46026	30053	15973	
Fonds commercial	362736		362736	
Autres immobilisations incorporelles	1380000	207000	1173000	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	533627	61842	471785	
Constructions	4977909	403627	4574282	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	219794	107374	112420	
Autres immobilisations corporelles	510398	97823	412575	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	500		500	
TOTAL (I)	8503869	1014457	7489412	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	3632		3632	
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	21700		21700	
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés				
Autres créances	44836		44836	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	62354		62354	
Charges constatées d’avance	11947		11947	
TOTAL (II)	144469		144469	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	8648338	1014457	7633881	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	924457			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-83546			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-375370			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	465541			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1103558			
Emprunts et dettes financières divers (4)	5652357			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	153101			
Dettes fiscales et sociales	117402			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	47137			
Autres dettes	94784			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	7168339			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	7633881			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6251569			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	45431			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets				
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)				
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes				
Impôts, taxes et versements assimilés				
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				
Total des charges d’exploitation (II) 				
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)				
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)				
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)				
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)				
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)				
BENEFICE OU PERTE				
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		440714		32166
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1781858		6904
Total Immobilisations corporelles		5100217		1152059
Total Immobilisations financières		500		
Total Général		7323289		1191129
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				472880
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1788762
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			10548	6241727
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				500
Total Général			10548	8503869
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	60413	46325		106738
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	153487	83566		237053
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	313489	358136	960	670666
AMORTISSEMENTS Total Général	527390	488027	960	1014457
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	500	500		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	18057	18057		
T. V. A.	22173	22173		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	4606	4606		
Charges constatées d’avance	11947	11947		
TOTAL ETAT DES CREANCES	57283	57283		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1103558	186788	525799	390971
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	153101	153101		
Personnel et comptes rattachés	28048	28048		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	64040	64040		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	17641	17641		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	7673	7673		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	47137	47137		
Groupe et associés	5652357	5652357		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	94784	94784		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	7168339	6251569	525799	390971
Emprunts souscrits en cours d’exercice	400000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	117634			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	59992			
Location, charges locatives et de copropriété	7768			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	57148			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	285684			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	410592			
Taxe professionnelle	17085			
Autres impôts, taxes et versements assimilés	47669			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	64754			
Montant de la TVA. collectée	113540			
Total TVA. déductible sur biens et services	88550			
Effectif moyen du personnel	12			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	12