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BILAN SPL EAU DU BASSIN RENNAIS 2015 Siren 798203576				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé	1800000		1800000	1800000
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	1010425	151738	858688	971
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	316667		316667	
Constructions	2594951	166050	2428901	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	59298	3080	56218	
Autres immobilisations corporelles	444076	89013	355063	25823
Immobilisations en cours				142737
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	6780		6780	
TOTAL (I)	4432197	409881	4022316	169531
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	383795		383795	
En cours de production de biens	175637		175637	
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	7151		7151	944
Clients et comptes rattachés	17303765	48606	17255159	
Autres créances	995791		995791	112093
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	397606		397606	570522
Charges constatées d’avance	167524		167524	4010
TOTAL (II)	19431268	48606	19382662	687568
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	25663465	458487	25204978	2657099
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
 Capital social ou individuel	3600000		3600000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-1249630			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	112294		-1249630	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2462664		2350370	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	47955			
TOTAL (III)	47955			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5552502			
Emprunts et dettes financières divers (4)	5637			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2038951			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13127241		135960	
Dettes fiscales et sociales	1210492		108255	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	149911		62095	
Autres dettes	11538		420	
Produits constatés d’avance (2)	598087			
TOTAL (IV)	22694359		306729	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	25204978		2657099	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	13770690		13770690	
Production vendue services	9597732		9597732	
Chiffres d’affaires nets	23368422		23368422	
				
Production stockée			175637	
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			10702	
Autres produits			17383	335
Total des produits d’exploitation (I)			23572144	335
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8660667	
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			863608	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-383795	
Autres achats et charges externes			8593483	767950
Impôts, taxes et versements assimilés			480165	3854
Salaires et traitements			3203459	333528
Charges sociales			1452690	139022
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			404267	5614
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			48606	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			7682	5
Total des charges d’exploitation (II) 			23330833	1249973
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			241311	-1249639
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			2740	9
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			2740	9
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			83644	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			83644	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-80904	9
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			160407	-1249630
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	158			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	47955			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	48113			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-48113			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23574884		343	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	23462590		1249973	
BENEFICE OU PERTE	112294		-1249630	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1408		1009017
Total Immobilisations corporelles		173736		3383992
Total Immobilisations financières				6825
Total Général		175144		4399834
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1010425
Virement postes immobilisations corporelles en cours		142737		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		142737		3414991
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			45	6780
Total Général		142737	45	4432197
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	437	151300		151738
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5176	252967		258143
AMORTISSEMENTS Total Général	5614	404267		409881
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				47955
Total Provisions pour risques et charges		47955		47955
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients		48606		48606
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation		48606		48606
TOTAL GENERAL		96561		96561
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	6780			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	17303765			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	973			
Impôts sur les bénéfices	125640			
T. V. A.	867520			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1657			
Charges constatées d’avance	167524			
TOTAL ETAT DES CREANCES	18473859	18415800	58059	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	628204	628204		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4924298	672170	2352672	
Emprunts et dettes financières divers	5637		5637	
Fournisseurs et comptes rattachés	13127241	13127241		
Personnel et comptes rattachés	334694	334694		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	472036	472036		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	240479	240479		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	163284	163284		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	149911	149911		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11538	11538		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	598087	598087		
TOTAL – ETAT DES DETTES	20655407	16397643	2358308	1899456
Emprunts souscrits en cours d’exercice	5400000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	488196			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	80			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Effectif moyen du personnel	80