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BILAN SOC H L M LOZERE HABITATIONS 2016 Siren 796950038				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	170461	168999	1461	
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	67247	19087	48160	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.	79231		79231	
Terrains	2282610		2282610	
Constructions	106977118	43420486	63556633	
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	407923	319539	88384	
Immobilisations en cours	2865655		2865655	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	189656		189656	
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	78328		78328	
Prêts				
Autres immobilisations financières	97094		97094	
TOTAL (I)	113215323	43928111	69287212	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	875		875	
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	1644926	850875	794051	
Autres créances	2870488		2870488	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	3522586		3522586	
Disponibilités	3590018		3590018	
Charges constatées d’avance	996		996	
TOTAL (II)	11629889	850875	10779014	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	124845212	44778986	80066226	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel	39900			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	762			
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	3990			
Réserves statutaires ou contractuelles	16895833			
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	1979693			
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1126647			
Subventions d’investissement	9736262			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	29783087			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	865273			
TOTAL (III)	865273			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	41337300			
Emprunts et dettes financières divers (4)	1898364			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3960375			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	309181			
Dettes fiscales et sociales	512865			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	322026			
Autres dettes	477507			
Produits constatés d’avance (2)	600247			
TOTAL (IV)	49417866			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	80066226			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	148939		148939	
Production vendue services	9902937		9902937	
Chiffres d’affaires nets	10051876		10051876	
				
Production stockée			-149397	
Production immobilisée			85462	
Subventions d’exploitation			22999	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			817500	
Autres produits			56717	
Total des produits d’exploitation (I)			10885157	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			226834	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			2869177	
Impôts, taxes et versements assimilés			1334883	
Salaires et traitements			851970	
Charges sociales			352992	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3358607	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			850875	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			170774	
Autres charges			14899	
Total des charges d’exploitation (II) 			10031009	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			854147	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3001	
Autres intérêts et produits assimilés			118130	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			121131	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			765221	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			765221	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-644090	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			210058	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	328640			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	547687			
Reprises sur provisions et transferts de charges	94660			
Total des produits exceptionnels (VII)	970987			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	62			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	38635			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	38697			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	932289			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	15700			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11977275			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10850627			
BENEFICE OU PERTE	1126647			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	14167			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		314452		2487
Total Immobilisations corporelles		109149848		4162150
Total Immobilisations financières		496547		12877
Total Général		109960848		4177513
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				316939
Virement postes immobilisations corporelles en cours		105474		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		719567	59125	112533306
Prêts et immobilisations financières			45478	
Total Immobilisations financières			144346	365078
Total Général		719567	203471	113215323
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	183395	4692		188087
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	40443148	3353915	57038	43740024
AMORTISSEMENTS Total Général	40626542	3358607	57038	43928111
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				265686
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				599586
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	4160032	170773	37733	865272
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	726816	850875	765598	850875
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	726816	850875	765598	850875
TOTAL GENERAL	4886849	1021648	803332	1716147
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		-37733	-170773	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	62860	5210		
Autres immobilisations financières	97094	35826		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1644926			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	15681			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	481286			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	1186628			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1186892			
Charges constatées d’avance	996			
TOTAL ETAT DES CREANCES	4676363	4207446	468917	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	40901842	2340267	8691910	
Emprunts et dettes financières divers	2333821	574442	387681	
Fournisseurs et comptes rattachés	309181	309181		
Personnel et comptes rattachés	108826	108826		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164361	164361		
Impôts sur les bénéfices	15700	15700		
T.V.A.	209295	209295		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	14683	14683		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	322026	322026		
Groupe et associés	38405	38405		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4399478	447478	62000	
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	600247	288247	15000	
TOTAL – ETAT DES DETTES	49417866	4832912	9156591	35428363
Emprunts souscrits en cours d’exercice	256306			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	2521394			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	800175			
Location, charges locatives et de copropriété	33035			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	143237			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	1892456			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	2868902			
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	1334883			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	1334883			
Montant de la TVA. collectée	307610			
Total TVA. déductible sur biens et services	59232			
Effectif moyen du personnel	27			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel	27