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BILAN MONT-SAINT-AIGNAN ENERGIE VERTE 2016 Siren 794402834				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	1642840	240110	1402730	1471797
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	16846334	789900	16056435	7842956
Immobilisations en cours	6348		6348	4463097
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	18495523	1030010	17465513	13777851
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	1359837		1359837	1764813
Autres créances	8031134		8031134	9184248
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	160630		160630	
Charges constatées d’avance	7539		7539	8654
TOTAL (II)	9559139		9559139	10957714
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	28054661	1030010	27024652	24735565
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	500000		500000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	50000			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	475		-123456	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-780587		892431	
Subventions d’investissement	2743492		2589997	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2513380		3858972	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	774172		275986	
TOTAL (III)	774172		275986	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)			25000	
Emprunts et dettes financières divers (4)	17284150		1582160	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3546207		2910360	
Dettes fiscales et sociales	311610		272451	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2274793		15004703	
Autres dettes	320339		805933	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	23737100		20600607	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	27024652		24735565	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	2459193		2459193	2487177
Production vendue services	3858042		3858042	4050594
Chiffres d’affaires nets	6317234		6317234	6537770
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			85821	1045983
Autres produits			76	4
Total des produits d’exploitation (I)			6403131	7583757
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			461862	17859
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			4084976	5089961
Impôts, taxes et versements assimilés			358371	308229
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			605358	322889
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			584007	264428
Autres charges			39755	121802
Total des charges d’exploitation (II) 			6134330	6125168
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			268801	1458589
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			1147050	90243
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			1147050	90243
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1147050	-90243
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-878249	1368346
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			344	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	88397		2768	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	88397		3111	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			27001	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	334			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	334		27001	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	88062		-23890	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-9600		452025	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6491528		7586868	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7272115		6694437	
BENEFICE OU PERTE	-780587		892431	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1642840		
Total Immobilisations corporelles		12559663		4293020
Total Immobilisations financières				
Total Général		14202503		4293020
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1642840
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				16852683
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				18495523
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	171043	69068		240110
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	253609	536291		789900
AMORTISSEMENTS Total Général	424652	605358		1030010
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				774172
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	275986	584007	85821	774172
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	275986	584007	85821	774172
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		584007	85821	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1359837			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	1033556			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	4781063			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2216515			
Charges constatées d’avance	7539			
TOTAL ETAT DES CREANCES	9398509	9398509		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	17284150	17284150		
Fournisseurs et comptes rattachés	3546207	3546207		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	4935	4935		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	306675	306675		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2274793	2274793		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	320339	320339		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	23737100	23737100		
Emprunts souscrits en cours d’exercice	17403610			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	11473769			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel