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BILAN RESEAU DE CHALEUR BIOMASSE DE L'AIGLE (RECBIA) 2016 Siren 788663557				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	1230023	144244	1085779	1135145
Installations techniques, matériel et outillage industriels	6191327	710422	5480905	5653090
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours	5485		5485	42902
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	7426835	854666	6572169	6831138
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	410548	2954	407594	439607
Autres créances	59970		59970	241534
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités				89998
Charges constatées d’avance	5705		5705	11774
TOTAL (II)	476223	2954	473269	782913
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	7903058	857620	7045438	7614051
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	1937000		1937000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-80639		-224443	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	64997		143804	
Subventions d’investissement	2249156		2351416	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	4170514		4207777	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	19419		35032	
TOTAL (III)	19419		35032	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	2460762		2523205	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2552		2126	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	286296		308238	
Dettes fiscales et sociales	15955		16971	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	89940		500394	
Produits constatés d’avance (2)			20308	
TOTAL (IV)	2855506		3371243	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	7045438		7614051	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	787153		787153	827882
Production vendue services	781653		781653	777518
Chiffres d’affaires nets	1568806		1568806	1605400
				
Production stockée				
Production immobilisée			29131	212378
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34879	1696
Autres produits			4	2
Total des produits d’exploitation (I)			1632820	1819476
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			642662	574649
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			503808	771656
Impôts, taxes et versements assimilés			30646	23632
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			298153	304726
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2954	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			19266	19066
Autres charges			28358	27364
Total des charges d’exploitation (II) 			1525848	1721092
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			106972	98384
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			140235	61083
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			140235	61083
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-140235	-61083
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-33263	37301
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	102260		106504	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	102260		106504	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	4000			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	4000			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	98260		106504	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1735080		1925979	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1670083		1782175	
BENEFICE OU PERTE	64997		143804	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		7387651		82087
Total Immobilisations financières				
Total Général		7387651		82087
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours		5485		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		42902		7426835
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général		42902		7426835
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	556513	298153		854666
AMORTISSEMENTS Total Général	556513	298153		854666
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				19419
Total Provisions pour risques et charges	35032	19266	34879	19419
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients		2954		2954
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation		2954		2954
TOTAL GENERAL	35032	22220	34879	22373
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		22220	34879	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	3116			
Autres créances clients	407432			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	52667			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	7303			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57099			
Charges constatées d’avance	5705			
TOTAL ETAT DES CREANCES	533322	533322	305249	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	2460762	66401	305249	
Fournisseurs et comptes rattachés	286296	286296		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	15034	15034		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	921	921		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	76531	76531		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13409	13409		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	2852953	458592	305249	2089112
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	62443			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel