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BILAN BUSINESS AND COMMUTER AIRCRAFT 2015 Siren 786150110				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	148135	144373	3763	11524
Fonds commercial	38112		38112	38112
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	181031	139996	41035	49354
Installations techniques, matériel et outillage industriels	625104	504367	120737	129809
Autres immobilisations corporelles	1053509	773863	279646	306576
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	13197		13197	13197
Prêts				
Autres immobilisations financières	108144		108144	98144
TOTAL (I)	2167233	1562599	604634	646718
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	1610639	1541396	69243	38390
En cours de production de biens				
En cours de production de services	72066		72066	1635307
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	20389		20389	23830
Clients et comptes rattachés	3934941	734762	3200179	2579438
Autres créances				
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	667340		667340	615615
Charges constatées d’avance	153058		153058	128413
TOTAL (II)	7148697	2276158	4872539	5923427
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)	18533		18533	9967
TOTAL GENERAL (0 à V)	9334463	3838757	5495706	6580112
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	2016000		2016000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4708		4708	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	5477		5477	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	262180		262180	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-1418751			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2683311		-1418751	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	-1813697		869615	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	18533		9967	
Provisions pour charges	2183514		480791	
TOTAL (III)	2202047		490758	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	47264			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2095885		1724031	
Dettes fiscales et sociales				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	110500		967246	
Produits constatés d’avance (2)	86806		86204	
TOTAL (IV)	5023301		5207862	
(V)	84054		11878	
TOTAL GENERAL (I à V)	5495706		6580112	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	1266663		1266663	1547010
Production vendue biens				
Production vendue services	3653231		3653231	11508174
Chiffres d’affaires nets	4919895		4919895	13055184
				
Production stockée			-1563241	1163177
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			994701	1965811
Autres produits			1976	14785
Total des produits d’exploitation (I)			4353330	16198957
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			94051	904425
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			1203513	5554523
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-30853	790240
Autres achats et charges externes			1456571	4310995
Impôts, taxes et versements assimilés			26145	273772
Salaires et traitements			909906	4152725
Charges sociales			384189	1853896
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			53826	138694
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			764341	604629
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			97514	300791
Autres charges			678	94175
Total des charges d’exploitation (II) 			4959882	18978865
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-606551	-2779908
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			1121	2220
Reprises sur provisions et transferts de charges				5378
Différences positives de change			25742	66453
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			26863	74050
Dotations financières sur amortissements et provisions			8566	105792
Intérêts et charges assimilées				50423
Différences négatives de change			19481	219356
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			28047	375571
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1184	-301521
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-607735	-3081429
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	13966		57085	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital			1974380	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	13966		2031465	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	10525		23083	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			250588	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2079018		95116	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	2089543		368787	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2075576		1662678	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4394159		18304472	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7077471		19723223	
BENEFICE OU PERTE	-2683311		-1418751	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		184505		1742
Total Immobilisations corporelles		1859644		
Total Immobilisations financières		111342		10000
Total Général		2155491		11742
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				186248
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				1859644
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				121342
Total Général				2167233
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	134869	9504		144373
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1289076	44322		1333398
AMORTISSEMENTS Total Général	1423945	53826		1477771
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	490758	1982080	270791	2202047
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	84828			84828
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	1541396			1541396
Sur comptes clients	382934	390861	39033	734762
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	2009158	390861	39033	2360986
TOTAL GENERAL	2499916	2372941	309824	4563034
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	108144			
Clients douteux ou litigieux	575532			
Autres créances clients	3359408			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	534			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	79130			
T. V. A.	226945			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	230411			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	153245			
Charges constatées d’avance	153058			
TOTAL ETAT DES CREANCES	4886407	4778262	108144	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2017	2017		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	109491	109491		
Fournisseurs et comptes rattachés	2095885	2095885		
Personnel et comptes rattachés	198625	198625		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	553340	553340		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	284632	284632		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	30058	30058		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	1504682	1504682		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	102812	102812		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	86806	86806		
TOTAL – ETAT DES DETTES	4968350	4968350		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel