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BILAN POSTE HABITAT PROVENCE 2016 Siren 777969544				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.	1002101	83646	918456	
Terrains	9712504		9712504	
Constructions	23416171	2852700	20563471	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	55551	42982	12569	
Autres immobilisations corporelles	1787837	178559	1609278	
Immobilisations en cours	1866465		1866465	
Avances et acomptes	299662		299662	
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	31983		31983	
Prêts				
Autres immobilisations financières	2103		2103	
TOTAL (I)	38174377	3157886	35016491	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	15243	15243		
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	205709	74652	131057	
Autres créances	1180574		1180574	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	5551110		5551110	
Charges constatées d’avance	3592		3592	
TOTAL (II)	6956229	89896	6866333	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	45130606	3247782	41882824	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel	3853906			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	30000			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-2814204			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47451			
Subventions d’investissement	9204397			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	10321551			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	24162398			
Emprunts et dettes financières divers (4)	4907775			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12869			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	179635			
Dettes fiscales et sociales	45178			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40942			
Autres dettes	2212475			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	31561274			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	41882824			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs	3000000			
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	1508365		1508365	
Chiffres d’affaires nets	1508365		1508365	
				
Production stockée				
Production immobilisée			35797	
Subventions d’exploitation			900	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2788	
Autres produits			82104	
Total des produits d’exploitation (I)			1629954	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			553462	
Impôts, taxes et versements assimilés			93207	
Salaires et traitements			114604	
Charges sociales			45651	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			740590	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13774	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			32	
Total des charges d’exploitation (II) 			1561320	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			68634	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			18	
Autres intérêts et produits assimilés			27851	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			27869	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			353820	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			353820	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-325952	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-257318	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	85872			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	985720			
Reprises sur provisions et transferts de charges	920961			
Total des produits exceptionnels (VII)	1992553			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	7330			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	1680453			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	1687783			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	304769			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3650375			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3602924			
BENEFICE OU PERTE	47451			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	2965			
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	2788			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1002101		
Total Immobilisations corporelles		36844375		3690452
Total Immobilisations financières		37568		607
Total Général		37884044		3691059
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1002101
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		984392	2412245	37138191
Prêts et immobilisations financières			4089	
Total Immobilisations financières			4089	34085
Total Général		984392	2416335	38174377
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	16839	66807		83646
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2426363	673784	25906	3074241
AMORTISSEMENTS Total Général	2443202	740590	25906	3157886
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	115147		115147	
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	805814		805814	
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	15243			15243
Sur comptes clients	60879	13774		74652
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	881936	13774	805814	89896
TOTAL GENERAL	997084	13774	920961	89896
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13774		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles			920961	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	34085			
Clients douteux ou litigieux	196113			
Autres créances clients	9596			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	1172204			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8370			
Charges constatées d’avance	3592			
TOTAL ETAT DES CREANCES	1423961	1389876	34085	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	24162398	892015	2765824	
Emprunts et dettes financières divers	4907775	694	45527	
Fournisseurs et comptes rattachés	179635	179635		
Personnel et comptes rattachés	13374	13374		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	27192	27192		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	1267	1267		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	3346	3346		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40942	40942		
Groupe et associés	1997742	1997742		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	227603	227603		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	31561273	3383809	2811350	25366114
Emprunts souscrits en cours d’exercice	4493374			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	483893			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	91773			
Location, charges locatives et de copropriété	10189			
Personnel extérieur à l’entreprise	44059			
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	135897			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	271543			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	553462			
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	93207			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	93207			
Montant de la TVA. collectée	52815			
Total TVA. déductible sur biens et services	155			
Effectif moyen du personnel	4			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel	4