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BILAN SEM DEPTAL AMENAGEMENT DEP VAL D'OISE 2016 Siren 775744113				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	72593	71062	1531	177
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	1342871	1279114	63757	35100
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	143988	132497	11491	8802
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				44745
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	104300		104300	99000
Créances rattachées à des participations	1058941	2827	1056113	1005896
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				8968
TOTAL (I)	2722693	1485501	1237192	1202687
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	8534168		8534168	4738689
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	9026		9026	167718
Clients et comptes rattachés	469803	9017	460786	305683
Autres créances	3228692		3228692	3228053
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	18504678		18504678	20022862
Charges constatées d’avance	147314		147314	147570
TOTAL (II)	30893680	9017	30884663	28610575
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	33616373	1494517	32121856	29813262
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	1005000		1005000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	100500		100500	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	5560343		5165066	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	557604		395278	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	7223447		6665843	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées	350000		350000	
TOTAL (II)	350000		350000	
Provisions pour risques	146658		250650	
Provisions pour charges	769504		3514303	
TOTAL (III)	916162		3764952	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	381880		429509	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6307497		4454418	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4117251		906514	
Dettes fiscales et sociales	799704		460574	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4795		4795	
Autres dettes	6210845		6422571	
Produits constatés d’avance (2)	5810275		6354086	
TOTAL (IV)	23632246		19032466	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	32121856		29813262	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	5748997		5748997	4195454
Chiffres d’affaires nets	5748997		5748997	4195454
				
Production stockée			3842529	1217914
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1863523	2917769
Autres produits			877831	400000
Total des produits d’exploitation (I)			12332881	8731136
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			9851652	3432806
Impôts, taxes et versements assimilés			87879	83270
Salaires et traitements			640082	746099
Charges sociales			320041	370301
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17752	13822
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			9017	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			759621	3731765
Autres charges				
Total des charges d’exploitation (II) 			11686045	8378064
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			646836	353072
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			104375	91894
Reprises sur provisions et transferts de charges			4253	12266
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			108629	104159
Dotations financières sur amortissements et provisions			2827	4253
Intérêts et charges assimilées			4265	13607
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			7093	17861
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			101536	86299
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748372	439371
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			4681	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges	105000			
Total des produits exceptionnels (VII)	105000		4681	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	203867		4	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	1			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	203869		4	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-98868		4676	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	38348		48770	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	53552			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	12546510		8839976	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11988906		8444699	
BENEFICE OU PERTE	557604		395278	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		66761		5832
Total Immobilisations corporelles		1528665		44621
Total Immobilisations financières		1118117		69318
Total Général		2713543		119771
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				72593
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			86426	1486859
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			24194	1163241
Total Général			110621	2722693
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	66584	4478		71062
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1440018	13274	41681	1411611
AMORTISSEMENTS Total Général	1506602	17752	41681	1482673
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				28062
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				888100
Total Provisions pour risques et charges	3764952	759621	3608411	916162
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients		9017		9017
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	4253	11844	4253	11844
TOTAL GENERAL	3769206	771464	3612664	928006
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		768637	3503411	
                                             - Financières		2827	4253	
                                            - Exceptionnelles			105000	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	1058941			
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	10820			
Autres créances clients	458983			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	12265			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	1343740			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	21656			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1851031			
Charges constatées d’avance	147314			
TOTAL ETAT DES CREANCES	4904749	3834988	1069761	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	381880	381880		
Fournisseurs et comptes rattachés	4117251	4117251		
Personnel et comptes rattachés	101747	101747		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	100947	100947		
Impôts sur les bénéfices	30038	30038		
T.V.A.	563794	563794		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	3177	3177		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4795	4795		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6210845	6210845		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	5810275	5810275		
TOTAL – ETAT DES DETTES	17324750	17324750		
Emprunts souscrits en cours d’exercice	25850			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	75478			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel