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BILAN SCAV DE CAUNES ET TRAUSSE MINERVOIS 2016 Siren 775787567				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	9004	9004		1063
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	24059		24059	24059
Constructions	1309681	1303971	5709	7125
Installations techniques, matériel et outillage industriels	2212781	2000612	212169	238349
Autres immobilisations corporelles	1068595	942945	125649	142438
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				8600
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	28876		28876	28876
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	4819919	4256532	563387	629385
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	7540		7540	7089
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	2127951		2127951	2172698
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				500
Clients et comptes rattachés	577184		577184	650053
Autres créances	709466	684943	24523	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	986639		986639	1027312
Disponibilités	431601		431601	254866
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	5814774	684943	5129831	5109433
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	10634692	4941475	5693217	5738817
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	203260		203260	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation	101995		101995	
Réserve légale (1)	1187912		1167144	
Réserves statutaires ou contractuelles	4573		4573	
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	987		987	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	545780		501581	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1261		49110	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	598077		598077	
TOTAL (I)	2643845		2626727	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	55000		50040	
Provisions pour charges	26015			
TOTAL (III)	81015		50040	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5678		73262	
Emprunts et dettes financières divers (4)	4		47	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	23357		9643	
Dettes fiscales et sociales	28437		33260	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	22429		21324	
Produits constatés d’avance (2)	24064		29302	
TOTAL (IV)	2968357		3062050	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	5693217		5738817	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	3371055		3371055	3027404
Production vendue services	4870		4870	90
Chiffres d’affaires nets	3375925		3375925	3027494
				
Production stockée			-44747	362226
Production immobilisée			7645	
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			15896	21576
Autres produits			23415	24166
Total des produits d’exploitation (I)			3378134	3435462
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			2873817	2983408
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			158072	128672
Impôts, taxes et versements assimilés			17458	9790
Salaires et traitements			160931	127049
Charges sociales			68550	51393
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			70256	80802
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			36371	40237
Autres charges			6000	6000
Total des charges d’exploitation (II) 			3391454	3427352
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-13320	8110
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			593	1662
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			61585	28910
Autres intérêts et produits assimilés			230	180
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				67
Total des produits financiers (V)			62407	30819
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			736	1598
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			736	1598
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			61671	29221
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48351	37331
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	18044		11780	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	18044		11780	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	478		1	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64656			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	65134		1	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-47090		11779	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3458585		3478061	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3457324		3428951	
BENEFICE OU PERTE	1261		49110	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		9004		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		4525649		89465
Total Immobilisations financières		207751		
Total Général		4742404		89465
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				9004
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				4615115
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			11952	195799
Total Général			11952	4819918
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	7940	1063		9004
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4113679	133848		4247528
AMORTISSEMENTS Total Général	4121620	134911		4256532
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées	598077			598077
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				26015
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				40000
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				15000
Total Provisions pour risques et charges	50040	36371	5396	81015
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation	686143		1200	684943
Total Provisions pour dépréciation	686143		1200	684943
TOTAL GENERAL	1334260	36371	6596	1364035
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		36371	6596	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	577184			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	14222			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	10301			
Groupe et associés	974393			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	1576100	1576100		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	23357	23357		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	25791	25791		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	1529	1529		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	2864388	2864388		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	23546	23546		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	24064	24064		
TOTAL – ETAT DES DETTES	2968357	2968357		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	67584			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	4			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	4