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BILAN PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE 2017 Siren 720500883				
				
ACTIF	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	726812	29871	696941	702322
Constructions	4335059	2650251	1684808	1881737
Installations techniques, matériel et outillage industriels	25557	25557		
Autres immobilisations corporelles	30829	19931	10899	12286
Immobilisations en cours	18083		18083	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	3000000		3000000	3000000
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	4145		4145	4145
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	8140485	2725610	5414875	5600489
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	162369		162369	184957
Autres créances	68026		68026	35534
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	171		171	903
Charges constatées d’avance	50129		50129	47615
TOTAL (II)	280696		280696	269009
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	8421181	2725610	5695571	5869498
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
 Capital social ou individuel	864000		864000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	86400		86400	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	2075485		2075485	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	294560		1138926	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	783579		-44365	
Subventions d’investissement	677938		771090	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	4781962		4891535	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	20461		23383	
TOTAL (III)	20461		23383	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	432372		468049	
Emprunts et dettes financières divers (4)	271548		272912	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	113047		130131	
Dettes fiscales et sociales	75795		77398	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	386		5822	
Produits constatés d’avance (2)			269	
TOTAL (IV)	893148		954580	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	5695571		5869498	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	612939		592269	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	69854		24910	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	8061		8061	
Production vendue services	1123669		1123669	1117383
Chiffres d’affaires nets	1131731		1131731	1117383
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits			269	802
Total des produits d’exploitation (I)			1132000	1118185
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			4223	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			881397	904318
Impôts, taxes et versements assimilés			73355	72551
Salaires et traitements			17115	
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			238599	260292
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				
Total des charges d’exploitation (II) 			1214688	1237161
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-82688	-118976
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			800000	
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			73	44
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			800073	44
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			37225	41442
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			37225	41442
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			762847	-41398
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			680159	-160374
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	6058		685	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	93152		93152	
Reprises sur provisions et transferts de charges	2922		2922	
Total des produits exceptionnels (VII)	102132		96759	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			10	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)			10	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	102132		96749	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-1288		-19260	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2034204		1214988	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1250626		1259353	
BENEFICE OU PERTE	783579		-44365	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)	269		802	
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		5083355		52985
Total Immobilisations financières		3004145		
Total Général		8087500		52985
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				5136341
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				3004145
Total Général				8140485
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2487011	238599		2725610
AMORTISSEMENTS Total Général	2487011	238599		2725610
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				20461
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	23383		2922	20461
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	23383		2922	20461
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles			2922	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	162369			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	37055			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	6058			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	24913			
Charges constatées d’avance	50129			
TOTAL ETAT DES CREANCES	280524	280524		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	70061	70061		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	362311	82102	273265	
Emprunts et dettes financières divers	165	165		
Fournisseurs et comptes rattachés	113047	113047		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	26997	26997		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	48798	48798		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	271383	271383		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	386	386		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	893148	612939	273265	6944
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	80626			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Effectif moyen du personnel