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BILAN PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE 2016 Siren 720500883				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	726812	24490	702322	707702
Constructions	4300157	2418420	1881737	1856616
Installations techniques, matériel et outillage industriels	25557	25557		
Autres immobilisations corporelles	30829	18543	12286	13674
Immobilisations en cours				226842
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	3000000		3000000	3000000
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	4145		4145	4145
Prêts				
Autres immobilisations financières				2114
TOTAL (I)	8087500	2487011	5600489	5811092
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	184957		184957	159695
Autres créances	35534		35534	63834
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	903		903	1207
Charges constatées d’avance	47615		47615	47273
TOTAL (II)	269009		269009	272008
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	8356509	2487011	5869498	6083101
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	864000		864000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	86400		86400	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	2075485		2075485	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	1138926			
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-44365		1138926	
Subventions d’investissement	771090		864241	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	4891535		5029052	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	23383		26305	
TOTAL (III)	23383		26305	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	468049		347411	
Emprunts et dettes financières divers (4)	272912		201931	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	130131		136372	
Dettes fiscales et sociales	77398		75859	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés			253070	
Autres dettes	5822		12836	
Produits constatés d’avance (2)	269		264	
TOTAL (IV)	954580		1027744	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	5869498		6083101	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	592269		834191	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	24910		113436	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	1117383		1117383	1095305
Chiffres d’affaires nets	1117383		1117383	1095305
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits			802	1305
Total des produits d’exploitation (I)			1118185	1096609
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			904318	900214
Impôts, taxes et versements assimilés			72551	71433
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			260292	216153
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				
Total des charges d’exploitation (II) 			1237161	1187800
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-118976	-91191
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				1200000
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			44	78
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			44	1200078
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			41442	38832
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			41442	38832
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-41398	1161246
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-160374	1070055
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	685		1058	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	93152		67276	
Reprises sur provisions et transferts de charges	2922		2922	
Total des produits exceptionnels (VII)	96759		71257	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	10		2	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	10		2	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	96749		71255	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-19260		2385	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1214988		2367944	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1259353		1229019	
BENEFICE OU PERTE	-44365		1138926	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)	802		1305	
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		5031553		278645
Total Immobilisations financières		3006258		
Total Général		8037811		278645
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours		226842		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		226842		5083355
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières		2114		3004145
Total Général		228956		8087500
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2226718	260292		2487011
AMORTISSEMENTS Total Général	2226718	260292		2487011
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				23383
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	26305		2922	23383
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	26305		2922	23383
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	26305		2922	23383
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles			2922	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	184957			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	35046			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	488			
Charges constatées d’avance	47615			
TOTAL ETAT DES CREANCES	268106	268106		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	25112	25112		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	442936	80625	313944	
Emprunts et dettes financières divers	240	240		
Fournisseurs et comptes rattachés	130131	130131		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	29856	29856		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	47542	47542		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	272671	272671		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5822	5822		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	269	269		
TOTAL – ETAT DES DETTES	954580	592269	313944	48367
Emprunts souscrits en cours d’exercice	285000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	75787			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel