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BILAN ROYALTY 2016 Siren 702780461				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial	44210		44210	44210
Autres immobilisations incorporelles	707	707		
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	330954	287461	43493	68898
Autres immobilisations corporelles	477550	389417	88133	101263
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	256		256	4876
Prêts				
Autres immobilisations financières	8		8	2258
TOTAL (I)	853684	677585	176099	221504
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	63176		63176	64673
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	7460		7460	6872
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	10090		10090	16862
Autres créances	31166		31166	37437
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	113386		113386	74708
Charges constatées d’avance	4621		4621	4950
TOTAL (II)	229899		229899	205502
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	1083584	677585	405999	427006
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	15245		15245	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	1524		1524	
Réserves statutaires ou contractuelles	224127		256268	
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	59242		23860	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	300139		296897	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13670		31478	
Emprunts et dettes financières divers (4)	6300			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	32641		39262	
Dettes fiscales et sociales	53249		59369	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	105860		130109	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	405999		427006	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	105860		116485	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	965559		965559	985573
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets	965559		965559	985573
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12065	11987
Autres produits			2	7
Total des produits d’exploitation (I)			977626	997567
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			232240	261348
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			909	-11166
Autres achats et charges externes			152428	154121
Impôts, taxes et versements assimilés			12930	12606
Salaires et traitements			365738	391616
Charges sociales			99723	108693
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			49789	55731
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			289	389
Total des charges d’exploitation (II) 			914046	973338
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			63580	24230
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			42	65
Autres intérêts et produits assimilés			160	828
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			202	893
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			548	1153
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			548	1153
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-346	-260
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			63235	23970
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	6305		4200	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	6305		4200	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	6870		4200	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	6870		4200	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-565			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	3428		110	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	984134		1002660	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	924891		978801	
BENEFICE OU PERTE	59242		23860	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	2449		23860	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	12065		11987	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	18543			
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	282		336	
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		44917		
Total Immobilisations corporelles		806170		11254
Total Immobilisations financières		7134		
Total Général		858221		11254
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				44917
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			8920	808504
Prêts et immobilisations financières			2250	
Total Immobilisations financières			6870	264
Total Général			15790	853684
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	707			707
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	636010	49789	8920	676878
AMORTISSEMENTS Total Général	636717	49789	8920	677585
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	8			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	10090			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	228			
Impôts sur les bénéfices	15403			
T. V. A.	1338			
Autres impôts, taxes versements assimilés	14197			
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	4621			
TOTAL ETAT DES CREANCES	45885	45878	8	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13670	13670		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	32641	32641		
Personnel et comptes rattachés	17642	17642		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	30243	30243		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	5364	5364		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	6300	6300		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	105860	105860		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel