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BILAN HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - SOPHIA ANTIPOLIS 2016 Siren 696421304				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	185872	182869	3004	5648
Fonds commercial	4695503		4695503	4695503
Autres immobilisations incorporelles	13061	8156	4905	7874
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	5466978	2158455	3308523	3381586
Installations techniques, matériel et outillage industriels	11042256	7874271	3167986	2535073
Autres immobilisations corporelles	4510723	3805059	705664	709065
Immobilisations en cours	230000		230000	80000
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	6100		6100	6100
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	144761		144761	200195
TOTAL (I)	26295254	14028808	12266446	11621045
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	89141		89141	96245
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	2019655	59336	1960319	2181098
Autres créances	1270958		1270958	1001575
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				510
Disponibilités	1938277		1938277	2436186
Charges constatées d’avance	35402		35402	41550
TOTAL (II)	5353432	59336	5294096	5757163
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	31648686	14088145	17560541	17378208
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	12818000		12818000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10976		10976	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	526162		526162	
Réserves statutaires ou contractuelles	149174		149174	
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-5384092		-3860541	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-997902		-1523551	
Subventions d’investissement	197825		182914	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	7320144		8303135	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	74251		39600	
Provisions pour charges	29875		29875	
TOTAL (III)	104126		69475	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4887413		4147674	
Emprunts et dettes financières divers (4)	845950		1126024	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	14435			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1438164		1079138	
Dettes fiscales et sociales	1738330		1533737	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	215944		17607	
Autres dettes	993348		1086243	
Produits constatés d’avance (2)	2688		15175	
TOTAL (IV)	10136272		9005598	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	17560541		17378208	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6599898		6041306	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	179837		168417	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	18500355		18500355	17433522
Chiffres d’affaires nets	18500355		18500355	17433522
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			162401	58337
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3471443	3296510
Autres produits			24704	5439
Total des produits d’exploitation (I)			22158903	20793808
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			13733	12981
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7103	3422
Autres achats et charges externes			13934783	13805615
Impôts, taxes et versements assimilés			844380	733042
Salaires et traitements			5297615	4867068
Charges sociales			1759764	1695820
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1256897	1235184
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			77449	63221
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			55825	94308
Total des charges d’exploitation (II) 			23247550	22510662
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1088647	-1716853
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			111872	107852
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				1933
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			7	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			7	1933
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			68700	67016
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			68700	67016
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-68693	-65083
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1045468	-1674084
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	17213		142155	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	57689		39347	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	74902		181502	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	20623		27148	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	6713		3821	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	27336		30969	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	47566		150533	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22345684		21085096	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	23343586		22608647	
BENEFICE OU PERTE	-997902		-1523551	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	3464360		3193885	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)	7653		4667	
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	1133		1684	
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		150000		
Total Immobilisations corporelles				
Total Immobilisations financières		1964051		
Total Général				
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		1964051		
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	185411	5613		191024
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12837473	1251283	250972	13837784
AMORTISSEMENTS Total Général	13022884	1256897	250972	14028808
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				104126
Total Provisions pour risques et charges	69475	34651		104126
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	23621	42798	7083	59336
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	23621	42798	7083	59336
TOTAL GENERAL	93096	77449	7083	
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		77449	7083	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	144761			
Clients douteux ou litigieux	16538			
Autres créances clients	2003117			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	11309			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	147315			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	10313			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	5685			
Groupe et associés	723877			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	372458			
Charges constatées d’avance	35402			
TOTAL ETAT DES CREANCES	3470775	3326014	144761	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	179837	179837		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4707576	1185637	2663744	
Emprunts et dettes financières divers	2128	2128		
Fournisseurs et comptes rattachés	1438164	1438164		
Personnel et comptes rattachés	588915	588915		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	972562	972562		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	65023	65023		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	111830	111830		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	215944	215944		
Groupe et associés	843822	843822		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	993348	993348		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	2688	2688		
TOTAL – ETAT DES DETTES	10121837	6599898	2663744	858195
Emprunts souscrits en cours d’exercice	1800000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel