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BILAN SOCIETE DU CLOS DE TART 2016 Siren 686042409				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	5879	3150	2729	2729
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				188947
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	328244	108426	219818	228006
Constructions	1035528	566137	469391	314869
Installations techniques, matériel et outillage industriels	615545	482969	132576	132800
Autres immobilisations corporelles	313929	112307	201622	9121
Immobilisations en cours				28104
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	102		102	102
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	156		156	156
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	2299383	1272990	1026393	904833
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	25960		25960	29320
En cours de production de biens	35576		35576	26633
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	1419340		1419340	1414103
Marchandises	160880		160880	164480
Avances et acomptes versés sur commandes				400
Clients et comptes rattachés	55291	33810	21481	29176
Autres créances	24542		24542	18937
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	6131748	12617	6119131	4684650
Disponibilités	958355		958355	1152167
Charges constatées d’avance	18666		18666	5735
TOTAL (II)	8830357	46427	8783930	7525602
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	11129741	1319417	9810323	8430435
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	580755		580755	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	454654		454654	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	60980		60980	
Réserves statutaires ou contractuelles	1191206		1191206	
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	4121954		4036962	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2630424		1570697	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	9039973		7895254	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)			184	
Emprunts et dettes financières divers (4)	4293		4293	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	54198		202849	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	113724		133055	
Dettes fiscales et sociales	591694		184801	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	6441		10000	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	770351		535181	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	9810323		8430435	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	770351		535181	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.			184	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	5159	3062	8221	5488
Production vendue biens	1055804	3516021	4571825	3088213
Production vendue services	2757		2757	1364
Chiffres d’affaires nets	1063720	3519083	4582803	3095065
				
Production stockée			14180	133943
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			14736	16670
Autres produits			15452	1927
Total des produits d’exploitation (I)			4627171	3247605
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)			3600	6360
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			98976	100942
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3360	-12739
Autres achats et charges externes			428509	427498
Impôts, taxes et versements assimilés			21556	25424
Salaires et traitements			349020	366366
Charges sociales			158005	164186
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			117800	114388
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			5099	4599
Total des charges d’exploitation (II) 			1185924	1197022
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3441247	2050583
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			20926	21265
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			129898	122817
Reprises sur provisions et transferts de charges			157312	37171
Différences positives de change			23	18
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			236514	324481
Total des produits financiers (V)			544673	505753
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				240
Différences négatives de change			35	48
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			105540	187989
Total des charges financières (VI)			105574	188277
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			439099	317477
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3880346	2368060
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	23794		16948	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	23794		16948	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	10515		11256	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	10515		11256	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13278		5692	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	1263200		803054	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5195638		3770306	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2565214		2199609	
BENEFICE OU PERTE	2630424		1570697	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	14736		16670	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	141			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		194826		
Total Immobilisations corporelles		1906494		466927
Total Immobilisations financières		258		
Total Général		2101577		466927
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		188947		5879
Virement postes immobilisations corporelles en cours		28104		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		28104	52070	2293246
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				258
Total Général		217051	52070	2299383
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3150			3150
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1193594	117800	41554	1269840
AMORTISSEMENTS Total Général	1196744	117800	41554	1272990
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	33810			33810
Autres provisions pour dépréciation	169930		157312	12617
Total Provisions pour dépréciation	203740		157312	46427
TOTAL GENERAL	203740		157312	46427
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières			157312	
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	40437			
Autres créances clients	14854			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	21822			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2720			
Charges constatées d’avance	18666			
TOTAL ETAT DES CREANCES	98498	58061	40437	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	113724	113724		
Personnel et comptes rattachés	40547	40547		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	93904	93904		
Impôts sur les bénéfices	446505	446505		
T.V.A.	10577	10577		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	162	162		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	4293	4293		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6441	6441		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	716153	716153		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel