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BILAN BIEVRE BUS MOBILITES 2016 Siren 622006443				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	1723	1723		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	18404	18404		
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	270455	131808	138646	150270
Installations techniques, matériel et outillage industriels	786666	689643	97023	61823
Autres immobilisations corporelles	11642884	8571177	3071707	3412214
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	30048		30048	30048
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	50084		50084	50772
TOTAL (I)	12800264	9412756	3387508	3705126
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	63633		63633	37749
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				18024
Clients et comptes rattachés	1997907		1997907	741413
Autres créances	1578051		1578051	1881664
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	917		917	1317
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	3640508		3640508	2680167
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	16440772	9412756	7028016	6385293
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	153574		153574	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	15359		15359	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	18		18	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	160014		239218	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	437234		373861	
Subventions d’investissement	1963963		2379174	
Provisions réglementées	891077		772369	
TOTAL (I)	3621240		3933574	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	172099		176597	
Provisions pour charges	63068		52434	
TOTAL (III)	235167		229031	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2006		1587	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours			2878	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	602465		770937	
Dettes fiscales et sociales	1059999		1037267	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	60595		49511	
Autres dettes	1201080		93946	
Produits constatés d’avance (2)	245464		266562	
TOTAL (IV)	3171609		2222688	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	7028016		6385293	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	7064282		7064282	7536032
Chiffres d’affaires nets	7064282		7064282	7536032
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			154095	91019
Autres produits			8713	6148
Total des produits d’exploitation (I)			7227090	7633199
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			531219	52826
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-25884	471426
Autres achats et charges externes			1804757	2431911
Impôts, taxes et versements assimilés			349331	364135
Salaires et traitements			2587602	2574365
Charges sociales			1262663	1249138
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			655062	855087
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			80827	7346
Autres charges			22888	28594
Total des charges d’exploitation (II) 			7268465	8034829
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-41375	-401630
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			2439	181
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			2439	181
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			13350	2518
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			13350	2518
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10911	-2337
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-52286	-403967
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	2655			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	642469		724531	
Reprises sur provisions et transferts de charges	124348		358472	
Total des produits exceptionnels (VII)	769471		1083003	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	170		62	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	1380			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	180699		309256	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	182249		309318	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	587223		773685	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	84233		49436	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	13469		-53579	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7999000		8716382	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7561766		8342521	
BENEFICE OU PERTE	437234		373861	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	68983		72255	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		26225		
Total Immobilisations corporelles		12996500		350691
Total Immobilisations financières		80820		
Total Général		13103545		350691
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			6098	20127
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		12560	634626	12700005
Prêts et immobilisations financières			688	
Total Immobilisations financières			688	80132
Total Général		12560	641412	12800264
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24502	1723	6098	20127
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9372194	655062	634626	9392629
AMORTISSEMENTS Total Général	9396696	656784	640724	9412756
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				891077
Total Provisions réglementées	772369	180699	61991	891077
Provisions pour litiges				172099
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				63068
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	229031	80827	74691	235167
sur immobilisations – incorporelles	1723		1723	
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	1723		1723	
TOTAL GENERAL	1003123	261526	138404	1126245
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		80827	12334	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles		180699	124348	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	50084			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1997907			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	5481			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	312			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	128862			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	1305678			
Groupe et associés	126641			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11077			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	3626042	3575957	50084	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2006	2006		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	602465	602465		
Personnel et comptes rattachés	419343	419343		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	594360	594360		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	14729	14729		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	31567	31567		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	60595	60595		
Groupe et associés	997328	997328		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	203752	203752		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	245464	245464		
TOTAL – ETAT DES DETTES	3171609	3171609		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel