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BILAN TOULOUSE TECH TRANSFER 2017 Siren 539715425				
				
ACTIF	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement	4775	4377	398	753
Frais de développement ou de recherche et développement	2620283	1733641	886642	792326
Concessions, brevets et droits similaires	136729	102328	34401	51171
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	3663018	1558262	2104756	1625641
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	23975	6376	17599	20130
Autres immobilisations corporelles	211973	145191	66782	61919
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	17020		17020	17020
Créances rattachées à des participations	462980		462980	512980
Autres titres immobilisés	6690		6690	6690
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	7147444	3550175	3597269	3088630
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	1054731	101878	952852	3352955
Autres créances	3685910		3685910	3551147
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	22270267		22270267	25859337
Disponibilités	3444932		3444932	2046280
Charges constatées d’avance	100588		100588	117231
TOTAL (II)	30556428	101878	30454549	34926950
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	37703872	3652054	34051818	38015580
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
 Capital social ou individuel	1000000		1000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)				
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1000000		999999	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	40000		40000	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	40000		40000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	31307071		34300771	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	971216		1426025	
Dettes fiscales et sociales	687997		1170090	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	3670		11012	
Produits constatés d’avance (2)	41864		67684	
TOTAL (IV)	33011818		36975581	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	34051818		38015580	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1704747		2674810	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	1081133	473003	1554136	1347976
Chiffres d’affaires nets	1081133	473003	1554136	1347976
				
Production stockée				
Production immobilisée			1272482	2140650
Subventions d’exploitation			1850	15469
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			328453	518407
Autres produits			13	1591770
Total des produits d’exploitation (I)			3156934	5614271
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			2575433	2896727
Impôts, taxes et versements assimilés			51241	65917
Salaires et traitements			2315390	2538204
Charges sociales			1024961	1126126
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			511309	840731
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			481875	1172366
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			77000	51250
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40000	40000
Autres charges			11	579641
Total des charges d’exploitation (II) 			7077221	9310961
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3920287	-3696690
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			3314597	283850
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			176	2482
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			3314773	286332
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change			431	8692
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			431	8692
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3314341	277640
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-605945	-3419050
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	10300		21738	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	376		2917064	
Reprises sur provisions et transferts de charges	323993			
Total des produits exceptionnels (VII)	334670		2938802	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	244834		228679	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	79159		130893	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	323993		359572	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	10676		2579230	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-595269		-839820	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6806377		8839405	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6806377		8839405	
BENEFICE OU PERTE				
Renvois : Cre_dit-bail mobilier			3833	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	22127		17470	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)			1591740	
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)			579625	
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		2193924		560100
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		3321452		1093258
Total Immobilisations corporelles		234072		31009
Total Immobilisations financières		536690		
Total Général		6286138		1684367
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche			128966	2625059
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		370129	244834	3799747
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			29132	235948
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			50000	486690
Total Général		370129	452932	7147444
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1024817	534275	128966	1430126
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74812	27516		102328
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	152022	28677	29132	
AMORTISSEMENTS Total Général	1251651	590468	158098	1684021
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				40000
Total Provisions pour risques et charges	40000	40000	40000	40000
sur immobilisations – incorporelles	1945857	481875	561578	1866154
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	53620	77000	28742	101878
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	1999477	558875	590320	1968032
TOTAL GENERAL	2039477	598875	630320	2008032
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		598875	306326	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles			323993	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	462980			
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	122254			
Autres créances clients	932476			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	646			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	4329			
Impôts sur les bénéfices	3484978			
T. V. A.	177798			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	11597			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6562			
Charges constatées d’avance	100588			
TOTAL ETAT DES CREANCES	5304209	2233815	3070394	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	971216	971216		
Personnel et comptes rattachés	226889	226889		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	268546	268546		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	138364	138364		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	54198	54198		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	31307071		11907071	19400000
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3670	3670		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	41864	41864		
TOTAL – ETAT DES DETTES	33011818	1704747	11907071	19400000
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	2061304		2363864	
Location, charges locatives et de copropriété	152129		144103	
Personnel extérieur à l’entreprise	38563		45183	
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	64911		74698	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	258525		268879	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	2575433		2896727	
Taxe professionnelle	3869		2971	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	47372		62946	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	51241		65917	
Montant de la TVA. collectée	371893		448493	
Total TVA. déductible sur biens et services	526252		527631	
Effectif moyen du personnel	47		51	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Effectif moyen du personnel	47		51