ENCODAGE	UNICODE UTF-8 tabulations			
©1996-2025 https://www.annuairefrancais.fr				
SNAF SAS Paris				
Moteur de recherche https://www.premsgo.fr				

BILAN TOULOUSE TECH TRANSFER 2016 Siren 539715425				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement	4775	4022	753	1708
Frais de développement ou de recherche et développement	2189149	1396823	792326	948278
Concessions, brevets et droits similaires	125983	74812	51171	72511
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	3195470	1569829	1625641	1198171
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	23975	3845	20130	11957
Autres immobilisations corporelles	210096	148177	61919	81877
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	17020		17020	4620
Créances rattachées à des participations	512980		512980	
Autres titres immobilisés	6690		6690	
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	6286138	3197508	3088630	2319122
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	3406575	53620	3352955	2289641
Autres créances	3551147		3551147	2631850
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	25859337		25859337	29350000
Disponibilités	2046280		2046280	3536854
Charges constatées d’avance	117231		117231	203281
TOTAL (II)	34980570	53620	34926950	38011625
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	41266708	3251128	38015580	40330748
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	1000000		1000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau			-25211	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)			25211	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	999999		1000000	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	40000		40000	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	40000		40000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	34300771		37213320	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1426025		991495	
Dettes fiscales et sociales	1170090		1027193	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	11012		12290	
Produits constatés d’avance (2)	67684		46450	
TOTAL (IV)	36975581		39290748	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	38015580		40330748	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2674810		2077428	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	1333067	14909	1347976	1384736
Chiffres d’affaires nets	1333067	14909	1347976	1384736
				
Production stockée				
Production immobilisée			2140650	1728629
Subventions d’exploitation			15469	141
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			518407	330555
Autres produits			1591770	525230
Total des produits d’exploitation (I)			5614271	3969292
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			2896727	2487347
Impôts, taxes et versements assimilés			65917	67014
Salaires et traitements			2538204	2538271
Charges sociales			1126126	1132617
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			840731	394662
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1172366	1045204
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			51250	22370
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40000	40000
Autres charges			579641	182789
Total des charges d’exploitation (II) 			9310961	7910273
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369690	-3940981
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			283850	196891
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			2482	291
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			286332	197182
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change			8692	110
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			8692	110
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			277640	197072
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3419050	-3743910
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	21738		3503	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	2917064		3193017	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	2938802		3196520	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			1000	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	228679		1811	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	130893		320129	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	359572		322939	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2579230		2873581	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-839820		-895540	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8839405		7362993	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8839405		7337782	
BENEFICE OU PERTE			25211	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		1566640		869395
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		2274233		1832821
Total Immobilisations corporelles		221192		24921
Total Immobilisations financières		4620		536690
Total Général		4066685		3263827
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche			242110	2193924
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		556922	228680	3321452
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		1044	10997	234072
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières		4620		536690
Total Général		562586	481787	6286138
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	356950	909977	242110	1024817
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	48827	24990	-995	74812
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	127358	36657	11993	152022
AMORTISSEMENTS Total Général	533135	971624	253108	1251651
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				40000
Total Provisions pour risques et charges	40000	40000	40000	40000
sur immobilisations – incorporelles	1214428	1172366	440937	1945857
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	22370	51250	20000	53620
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	1236798	1223616	460937	1999477
TOTAL GENERAL	1276798	1263616	500937	2039477
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1263616	500936	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	512980			
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	64344			
Autres créances clients	3342231			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	723			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	4828			
Impôts sur les bénéfices	3253566			
T. V. A.	278587			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	11597			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1847			
Charges constatées d’avance	231			
TOTAL ETAT DES CREANCES	7587933	4173845	3414088	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	1426025	1426025		
Personnel et comptes rattachés	236438	236438		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	304407	304407		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	564443	564443		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	64802	64802		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	34300771			34300771
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11012	11012		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	67684	67684		
TOTAL – ETAT DES DETTES	36975581	2674810		34300771
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel