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BILAN LA TABLE DU FOSSAT 2014 Siren 539606616				
				
ACTIF	Exercice clos le 2014			Exercice precédent 2013
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial	20000		20000	20000
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	11309	9045	2264	3799
Autres immobilisations corporelles	8064	5552	2512	4424
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	300		300	300
TOTAL (I)	39673	14598	25075	28523
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	2250		2250	1800
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés				
Autres créances	15087		15087	18776
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	814		814	2878
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	18151		18151	23454
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	57824	14598	43227	51977
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2014		Exercice precédent 2013	
				
 Capital social ou individuel	1000		1000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-2690		-3835	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3601		1145	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1911		-1690	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	27730		30478	
Emprunts et dettes financières divers (4)			6	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6789		4348	
Dettes fiscales et sociales	6797		10254	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes			8581	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	41316		53667	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	43227		51977	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2014			Exercice precédent 2013
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	131867		131867	130899
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets	131867		131867	130899
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			1000	2017
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3096	4770
Autres produits			174	7
Total des produits d’exploitation (I)			136137	137693
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				200
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			47353	48170
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-450	
Autres achats et charges externes			32069	29682
Impôts, taxes et versements assimilés			2843	2186
Salaires et traitements			32283	34640
Charges sociales			3832	4074
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5148	5009
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			479	662
Total des charges d’exploitation (II) 			132132	137134
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4005	559
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			1380	1646
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			1380	1646
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1380	-1645
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2624	-1086
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2014		Exercice precédent 2013	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			1773	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)			1773	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	95			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			342	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	95		342	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-95		1431	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-1072		-800	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	136137		139467	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	132536		138322	
BENEFICE OU PERTE	3601		1145	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		20000		
Total Immobilisations corporelles		17673		2190
Total Immobilisations financières		300		
Total Général		37973		2190
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				20000
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			490	19373
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				300
Total Général			490	39673
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9450	9475	4327	14598
AMORTISSEMENTS Total Général	9450	9475	4327	14598
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	300	300		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	2248			
T. V. A.	722			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	1000			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11117			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	15387	15387		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2578	2578		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	25153	5524	19629	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	6789	6789		
Personnel et comptes rattachés	989	989		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4303	4303		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	375	375		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	1131	1131		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	41316	21687	19629	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	5325			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2014		Exercice precédent 2013	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2014		Exercice precédent 2013	
				
Effectif moyen du personnel