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BILAN SEM PATRIMONIALE SUD BOURGOGNE 2016 Siren 539090696				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	454614		454614	454614
Constructions	5401702	577170	4824532	4853539
Installations techniques, matériel et outillage industriels	2981	676	2305	2402
Autres immobilisations corporelles	32686	11081	21605	26372
Immobilisations en cours	10128		10128	3000
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	153		153	153
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	5902264	588926	5313337	5340080
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	275674	8345	267329	382941
Autres créances	336655		336655	224218
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	2600000		2600000	2600000
Disponibilités	337261		337261	685786
Charges constatées d’avance	11938		11938	10358
TOTAL (II)	3561527	8345	3553183	3903303
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	9463791	597271	8866520	9243383
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	6100000		6100000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-281378		-201111	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-212084		-80266	
Subventions d’investissement	442508		461505	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	6049046		6280127	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2224842		2364812	
Emprunts et dettes financières divers (4)	174462		243219	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	247865		257706	
Dettes fiscales et sociales	68923		79097	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	101383		18422	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	2817474		2963256	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	8866520		9243383	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	5135		5135	
Production vendue services	1101358		1101358	1285207
Chiffres d’affaires nets	1106493		1106493	1285207
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				140184
Autres produits			2021	
Total des produits d’exploitation (I)			1108514	1425392
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			802970	1086692
Impôts, taxes et versements assimilés			269107	111935
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			234406	220078
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8345	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			2524	79680
Total des charges d’exploitation (II) 			1317352	1498385
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-208838	-72994
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			23	
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			59944	60601
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			59967	60601
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			82210	86870
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			82210	86870
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-22243	-26262
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-231081	-99262
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	18997		18997	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	1187478		1504989	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	1187478		1504989	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)				
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1187478		1504989	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1399562		1585255	
BENEFICE OU PERTE	-212084		-80266	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		5694448		389753
Total Immobilisations financières		153		
Total Général		5694600		389753
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		182090		5902111
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				153
Total Général		182090		5902264
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	354521	234406		588926
AMORTISSEMENTS Total Général	354521	234406		588926
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients		8345		8345
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation		8345		8345
TOTAL GENERAL		8345		8345
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8345		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	275674			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	100583			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	103770			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	132303			
Charges constatées d’avance	11938			
TOTAL ETAT DES CREANCES	624267	615922	8345	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	215	215		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2224627	146571	636207	
Emprunts et dettes financières divers	174462		174462	
Fournisseurs et comptes rattachés	247865	247865		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	68923	68923		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	101383	101383		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	2817474	564956	810669	1441850
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	140093			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel