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BILAN TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 2021 Siren 538567793				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	1279049	766266	512783	562741
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	721466	538061	183405	217346
Installations techniques, matériel et outillage industriels	665979	513287	152692	210108
Autres immobilisations corporelles	36055471	15662104	20393368	16037688
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	614510		614510	678647
Autres immobilisations financières	9779		9779	
TOTAL (I)	39346255	17479718	21866537	17706530
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	1809817	64139	1745678	975856
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	1239549		1239549	876602
Autres créances	2772634		2772634	4606400
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	10004		10004	10004
Disponibilités	13166917		13166917	16533357
Charges constatées d’avance	171376		171376	126731
TOTAL (II)	19170296	64139	19106157	23128949
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	58516551	17543857	40972694	40835479
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	2000000		2000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	76251		76251	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-381591			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	228551		-381591	
Subventions d’investissement	3160837		2979119	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	5084048		4673779	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	75606		84231	
Provisions pour charges	4351588		5368804	
TOTAL (III)	4427194		5453035	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17442695		11130393	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2731726		3201852	
Dettes fiscales et sociales	5942147		5527562	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	141063		12680	
Autres dettes	5203822		10836179	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	31461452		30708665	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	40972694		40835479	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	220088		220088	4550
Production vendue biens	7524		7524	1765
Production vendue services	45779639		45779639	39809435
Chiffres d’affaires nets	46007252		46007252	39815749
				
Production stockée				
Production immobilisée			15607	
Subventions d’exploitation			26980	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2286375	4861102
Autres produits			354196	762469
Total des produits d’exploitation (I)			48690409	45439320
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			5727046	4460866
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-776279	-380115
Autres achats et charges externes			16363745	15475378
Impôts, taxes et versements assimilés			1041455	1560599
Salaires et traitements			15935708	15482289
Charges sociales			6432897	6257807
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3649501	2885398
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			64139	57682
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			18000	
Autres charges			99471	106763
Total des charges d’exploitation (II) 			48555684	45906665
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			134724	-467345
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				389
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				389
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			263051	293109
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			263051	293109
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-263051	-292720
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-128326	-760065
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			72064	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	356878		311293	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	356878		383358	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			105	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)			105	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	356878		383252	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux			4778	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49047287		45823067	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48818735		46204658	
BENEFICE OU PERTE	228551		-381591	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1158995		126055
Total Immobilisations corporelles		29702095		7743810
Total Immobilisations financières		678647		9779
Total Général		31539737		7879644
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			6000	1279049
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			2990	37442916
Prêts et immobilisations financières			64136	
Total Immobilisations financières			64136	624289
Total Général			73126	39346255
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	596254	170180	167	766266
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13236953	3479488	2990	16713452
AMORTISSEMENTS Total Général	13833207	3649668	3157	17479718
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				57606
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				4351588
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				18000
Total Provisions pour risques et charges	5453035	18000	1043841	4427194
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	57682	64139	57682	64139
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	57682	64139	57682	64139
TOTAL GENERAL	5510717	82139	1101523	4491333
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	614510	33115	581395	
Autres immobilisations financières	9779		9779	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1239549	1239549		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	1360	1360		
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	163656	163656		
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	447376	447376		
Autres impôts, taxes versements assimilés	857207	857207		
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1303034	1303034		
Charges constatées d’avance	171376	171376		
TOTAL ETAT DES CREANCES	4807848	4216673	591174	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	17442695	2947007	7424121	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	2731726	2731726		
Personnel et comptes rattachés	2904827	2904827		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2821533	2821533		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	128644	128644		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	87143	87143		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	141063	141063		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5203822	5203822		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	31461452	16965764	7424121	7071567
Emprunts souscrits en cours d’exercice	8922290			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	2622075			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel