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BILAN TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 2017 Siren 538567793				
				
ACTIF	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	969564	303180	666385	350172
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	650440	277464	372976	431662
Installations techniques, matériel et outillage industriels	440915	244086	196829	224319
Autres immobilisations corporelles	18788195	5600416	13187779	11869993
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	597312		597312	524329
Autres immobilisations financières	1000		1000	1000
TOTAL (I)	21447427	6425145	15022281	13401475
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	675497	60754	614743	635314
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	1962		1962	1982
Clients et comptes rattachés	1662621		1662621	1269902
Autres créances	6321820		6321820	5676167
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	10004		10004	10004
Disponibilités	8829454		8829454	9148113
Charges constatées d’avance	69821		69821	48729
TOTAL (II)	17571179	60754	17510425	16790211
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	39018605	6485899	32532706	30191685
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
 Capital social ou individuel	2000000		2000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-32111		-64238	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	39207		32127	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2007096		1967889	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	38216			
Provisions pour charges	2861236		630000	
TOTAL (III)	2899452		630000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13828640		12113591	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3265114		2468757	
Dettes fiscales et sociales	6060100		6445685	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74518		43370	
Autres dettes	4397785		6522394	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	27626158		27593796	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	32532706		30191685	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	83		83	
Production vendue biens	3341		3341	2930
Production vendue services	45397741		45397741	44240268
Chiffres d’affaires nets	45401166		45401166	44243198
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3658140	3199231
Autres produits			130555	151302
Total des produits d’exploitation (I)			49189861	47593731
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			3948374	3825465
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			31214	-29861
Autres achats et charges externes			15238757	15078216
Impôts, taxes et versements assimilés			1732083	1710217
Salaires et traitements			16646191	16920603
Charges sociales			7751816	8409805
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2024018	1508168
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60754	71398
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2269452	630000
Autres charges			56619	52876
Total des charges d’exploitation (II) 			49759277	48176887
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-569416	-583156
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			90	100
Autres intérêts et produits assimilés			14305	23695
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2198
Total des produits financiers (V)			14395	25993
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			327636	302188
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			327636	302188
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-313241	-276196
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-882657	-859352
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	78884		140237	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	588		4521	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	79472		144758	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	159702		165309	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			11	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	159702		165319	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-80230		-20562	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-1002094		-912040	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49283728		47764481	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49244521		47732354	
BENEFICE OU PERTE	39207		32127	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		561193		408371
Total Immobilisations corporelles		16767942		3163471
Total Immobilisations financières		525329		72983
Total Général		17854464		3644825
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				969564
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			51863	19879550
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				598312
Total Général			51863	21447427
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	211021	92158		303180
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4241968	1931860	51863	6121966
AMORTISSEMENTS Total Général	4452990	2024018	51863	6425146
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				38216
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				2861236
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	630000	2269452		2899452
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	71398	60754	71398	60754
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	71398	60754	71398	60754
TOTAL GENERAL	701398	2330206	71398	2960206
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	597312			
Autres immobilisations financières	1000			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1662621			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	19923			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	141217			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	1250385			
Autres impôts, taxes versements assimilés	3860102			
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1050192			
Charges constatées d’avance	69821			
TOTAL ETAT DES CREANCES	8652574	8054262	598312	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13828640	1760497	7498799	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	3265114	3265114		
Personnel et comptes rattachés	2773532	2773532		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3145388	3145388		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	141180	141180		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74518	74518		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4397785	4397785		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	27626158	15558015	7498799	4569344
Emprunts souscrits en cours d’exercice	3326814			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	1630200			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	7748234			
Location, charges locatives et de copropriété	151182			
Personnel extérieur à l’entreprise	1783800			
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	667044			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	4888497			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	15238757			
Taxe professionnelle	557233			
Autres impôts, taxes et versements assimilés	1174850			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	1732083			
Montant de la TVA. collectée	5191894			
Total TVA. déductible sur biens et services	2997058			
Effectif moyen du personnel	485			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Effectif moyen du personnel	485