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BILAN TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 2016 Siren 538567793				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	561193	211021	350172	98203
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	643297	211635	431662	471551
Installations techniques, matériel et outillage industriels	404768	180449	224319	233614
Autres immobilisations corporelles	15719877	3849884	11869993	9823087
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	524329		524329	451063
Autres immobilisations financières	1000		1000	1000
TOTAL (I)	17854464	4452990	13401475	11078518
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	706711	71398	635314	608721
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	1982		1982	3846
Clients et comptes rattachés	1269902		1269902	1492275
Autres créances	5676167		5676167	4137173
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	10004		10004	347103
Disponibilités	9148113		9148113	10595526
Charges constatées d’avance	48729		48729	37210
TOTAL (II)	16861608	71398	16790211	17221854
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	34716073	4524387	30191685	28300372
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	2000000		2000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-64238		-83441	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32127		19204	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1967889		1935762	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques			81000	
Provisions pour charges	630000			
TOTAL (III)	630000		81000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	12113591		8539994	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2468757		4414466	
Dettes fiscales et sociales	6445685		5058961	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	43370		6096	
Autres dettes	6522394		8264093	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	27593796		26283610	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	30191685		28300372	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				2969
Production vendue biens	2930		2930	2598
Production vendue services	44240268		44240268	44832076
Chiffres d’affaires nets	44243198		44243198	44837643
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3199231	2839990
Autres produits			151302	114695
Total des produits d’exploitation (I)			47593731	47792329
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			3825465	3705667
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29861	6161
Autres achats et charges externes			15078216	16040822
Impôts, taxes et versements assimilés			1710217	1718772
Salaires et traitements			16920603	16725568
Charges sociales			8409805	8565039
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1508168	1375931
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			71398	68129
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			630000	75000
Autres charges			52876	55199
Total des charges d’exploitation (II) 			48176887	48336288
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-583156	-543959
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			100	117
Autres intérêts et produits assimilés			23695	26806
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2198	
Total des produits financiers (V)			25993	26923
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			302188	334388
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			302188	334388
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-276196	-307465
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-859352	-851425
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	140237		42446	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	4521		4518	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	144758		46964	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	165309		66730	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	11			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	165319		66730	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-20562		-19766	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-912040		-890394	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	47764481		47866215	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	47732354		47847012	
BENEFICE OU PERTE	32127		19204	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		218912		342281
Total Immobilisations corporelles		13393406		3415588
Total Immobilisations financières		452063		73266
Total Général		14064381		3831135
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				561193
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			41052	16767942
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				525329
Total Général			41052	17854464
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	120709	90312		211021
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2865154	1417856	41042	4241968
AMORTISSEMENTS Total Général	2985863	1508168	41042	4452990
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				630000
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	81000	630000	81000	630000
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	68129	71398	68129	71398
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	68129	71398	68129	71398
TOTAL GENERAL	149129	701398	149129	701398
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		701398	149129	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	524329			
Autres immobilisations financières	1000			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1269902			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	7917			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	162965			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	896264			
Autres impôts, taxes versements assimilés	3389822			
Divers	501756			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	717443			
Charges constatées d’avance	48729			
TOTAL ETAT DES CREANCES	7520128	6994798	525329	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	12113591	1482779	6020023	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	2468757	2468757		
Personnel et comptes rattachés	2683534	2683534		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3655801	3655801		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	106349	106349		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	43370	43370		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6522394	6522394		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	27593796	16962984	6020023	4610789
Emprunts souscrits en cours d’exercice	4709958			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	1150664			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	7813035			
Location, charges locatives et de copropriété	146723			
Personnel extérieur à l’entreprise	1569169			
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	571221			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	4978068			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	15078216			
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	1710217			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	1710217			
Montant de la TVA. collectée	5058863			
Total TVA. déductible sur biens et services	2950919			
Effectif moyen du personnel	502			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	502