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BILAN AMELIORATION DU DOMAINE FRANCAIS 94 2016 Siren 538041955				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	4846	3854	992	2169
Autres immobilisations corporelles	213465	131830	81635	147017
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	32820		32820	32820
TOTAL (I)	251132	135684	115447	182006
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	675644	617956	57688	91240
Autres créances	1141178		1141178	3671
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	994982		994982	1487832
Charges constatées d’avance	4101		4101	1106
TOTAL (II)	2815905	617956	2197949	1583849
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	3067036	753640	2313396	1765856
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	6000		6000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	600		600	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	1344		478	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1028642		100867	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1036586		107944	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	787701		1181821	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	787701		1181821	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	2203		2203	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	232849		210613	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	39546		40828	
Dettes fiscales et sociales	214511		222447	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	489109		476090	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	2313396		1765856	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	489109		476090	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	2793622		2793622	3770419
Chiffres d’affaires nets	2793622		2793622	3770419
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			394120	6225
Autres produits			25	80
Total des produits d’exploitation (I)			3187767	3776724
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			218422	259902
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			346532	276110
Impôts, taxes et versements assimilés			33760	24798
Salaires et traitements			882818	869625
Charges sociales			246051	249484
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			52162	58474
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			37084	123454
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				1181821
Autres charges			130	19
Total des charges d’exploitation (II) 			1816959	3043687
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1370809	733037
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			4567	2691
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			4567	2691
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4567	-2691
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1366241	730346
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	4799		23364	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	4799		23364	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	2551		6389	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	42885		25706	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	45436		32095	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-40637		-8731	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	296963		620748	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3192567		3800088	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2163925		3699221	
BENEFICE OU PERTE	1028642		100867	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant			600	
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		282954		733
Total Immobilisations financières		32820		
Total Général		315774		733
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			65375	218312
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				32820
Total Général			65375	251132
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	133768	52162	50246	135684
AMORTISSEMENTS Total Général	133768	52162	50246	135684
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				787701
Total Provisions pour risques et charges	1181821		394120	787701
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	580872	37084		617956
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	580872	37084		617956
TOTAL GENERAL	1762693	37084	394120	1405657
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		37084	394120	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	32820	32820		
Clients douteux ou litigieux	664804			
Autres créances clients	10840			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	345968			
T. V. A.	2862			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	792348			
Charges constatées d’avance	4101			
TOTAL ETAT DES CREANCES	1853743	1853743		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	39546	39546		
Personnel et comptes rattachés	31060	31060		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	45589	45589		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	35181	35181		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	2682	2682		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	102203	102203		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	256260	256260		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel