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BILAN AMELIORATION DU DOMAINE FRANCAIS 94 2015 Siren 538041955				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	4846	2677	2169	3381
Autres immobilisations corporelles	278108	131091	147017	102954
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	32820		32820	37736
TOTAL (I)	315774	133768	182006	144071
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	672112	580872	91240	83780
Autres créances	3671		3671	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	1487832		1487832	1422795
Charges constatées d’avance	1106		1106	1393
TOTAL (II)	2164721	580872	1583849	1507968
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	2480495	714640	1765856	1652040
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
 Capital social ou individuel	6000		6000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...			295760	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	600		600	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	478		594	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	100867		800185	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	107944		1103140	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	1181821			
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	1181821			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	2203		2203	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	210613		155205	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	40828		70942	
Dettes fiscales et sociales	222447		320551	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	476090		548900	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1765856		1652040	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	476090		548900	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	3770419		3770419	3082322
Chiffres d’affaires nets	3770419		3770419	3082322
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6225	
Autres produits			80	72
Total des produits d’exploitation (I)			3776724	3082394
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			259902	239639
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			276110	182277
Impôts, taxes et versements assimilés			24798	35858
Salaires et traitements			869625	832109
Charges sociales			249484	297599
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58474	38983
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			123454	63266
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1181821	
Autres charges			19	177
Total des charges d’exploitation (II) 			3043687	1689909
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			733037	1392486
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			2691	1431
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			2691	1431
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2691	-1431
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			730346	1391055
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	23364		10805	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	23364		10805	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	6389		4451	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	25706		2385	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	32095		6835	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8731		3970	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	620748		594839	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3800088		3093199	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3699221		2293014	
BENEFICE OU PERTE	100867		800185	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier			2678	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		192061		107393
Total Immobilisations financières		37736		
Total Général		229797		107393
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			16500	282954
Prêts et immobilisations financières			4916	
Total Immobilisations financières			4916	32820
Total Général			21416	315774
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	85726	58474	10432	133768
AMORTISSEMENTS Total Général	85726	58474	10432	133768
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				1181821
Total Provisions pour risques et charges		1181821		1181821
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	463643	123454	6225	580872
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	463643	123454	6225	580872
TOTAL GENERAL	463643	1305275	6225	1762693
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1305275	6225	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	32820	32820		
Clients douteux ou litigieux	623920			
Autres créances clients	48192			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	3069			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	602			
Charges constatées d’avance	1106			
TOTAL ETAT DES CREANCES	709710	709710		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	40828	40828		
Personnel et comptes rattachés	41070	41070		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	60549	60549		
Impôts sur les bénéfices	66959	66959		
T.V.A.	53870	53870		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	2203	2203		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	265478	265478		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Effectif moyen du personnel