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BILAN SPL S.I.G.A.L. 2016 Siren 537907990				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	950	162	787	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	16703	5436	11267	
Constructions	2072578	302030	1770548	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	5497	1954	3542	
Autres immobilisations corporelles	1771	1507	263	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	2097500	311091	1786409	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	3280		3280	
Autres créances	2940		2940	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	99347		99347	
Charges constatées d’avance	1100		1100	
TOTAL (II)	106669		106669	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	2204170	311091	1893078	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	1247600			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	1368			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	26000			
Report à nouveau	-19734			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	20598			
Subventions d’investissement	182045			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1457878			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	398803			
Emprunts et dettes financières divers (4)	3204			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14406			
Dettes fiscales et sociales	18786			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	435200			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1893078			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	119034			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	21		21	
Production vendue biens				
Production vendue services	238925		238925	
Chiffres d’affaires nets	238947		238947	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits			5	
Total des produits d’exploitation (I)			238953	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			15	
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			8	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			58366	
Impôts, taxes et versements assimilés			44408	
Salaires et traitements			28744	
Charges sociales			8992	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			78884	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			106	
Total des charges d’exploitation (II) 			219529	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			19423	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			537	
Reprises sur provisions et transferts de charges			1117	
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			1655	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			12637	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1212	
Total des charges financières (VI)			13850	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12194	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7229	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	3539			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	10833			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	14373			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	253			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	253			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	14119			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	751			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	254981			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	234383			
BENEFICE OU PERTE	20598			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	73			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		950		
Total Immobilisations corporelles		2031333		65217
Total Immobilisations financières				
Total Général		2032283		65217
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				950
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				2096550
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				2097500
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	67	95		162
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	232138	78789		310928
AMORTISSEMENTS Total Général	232206	78884		311091
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation	1117		1117	
Total Provisions pour dépréciation	1117		1117	
TOTAL GENERAL	1117		1117	
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières			1117	
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	3280			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	567			
T. V. A.	2282			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	91			
Charges constatées d’avance	1100			
TOTAL ETAT DES CREANCES	7321	7321		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	398803	82636	176583	
Emprunts et dettes financières divers	1424	1424		
Fournisseurs et comptes rattachés	14406	14406		
Personnel et comptes rattachés	1601	1601		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5830	5830		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	10962	10962		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	391	391		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	1779	1779		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	435200	119034	176583	139583
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	81333			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	5868			
Location, charges locatives et de copropriété	829			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	11922			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	39747			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	58366			
Taxe professionnelle	536			
Autres impôts, taxes et versements assimilés	43872			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	44408			
Montant de la TVA. collectée	43832			
Total TVA. déductible sur biens et services	7216			
Effectif moyen du personnel	2			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	2