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BILAN CEGELEC FRANCHE-COMTE 2016 Siren 537908725				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	34457	26439	8018	1054
Fonds commercial	7441605		7441605	7441605
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	80000		80000	80000
Constructions	947435	136644	810791	595596
Installations techniques, matériel et outillage industriels	245727	184697	61030	51230
Autres immobilisations corporelles	340545	239350	101195	81342
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	20000		20000	20000
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	68227		68227	65342
TOTAL (I)	9177996	587131	8590865	8336168
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	166589		166589	354079
Clients et comptes rattachés	5846984	81308	5765676	8274564
Autres créances	882969		882969	1172365
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	5826516		5826516	37110
Charges constatées d’avance	12645		12645	53902
TOTAL (II)	12735704	81308	12654395	9892020
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)	2932		2932	
TOTAL GENERAL (0 à V)	21916632	668439	21248193	18228188
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	3397554		3397554	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	339755		339755	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	714245		897533	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1612526		376712	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	6064080		5011554	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	937035		1682073	
Provisions pour charges	955042		787709	
TOTAL (III)	1892077		2469782	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	462418		552092	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2523553		2469566	
Dettes fiscales et sociales	4022753		2722881	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14782			
Autres dettes	326969		1050227	
Produits constatés d’avance (2)	5941561		3952085	
TOTAL (IV)	13292035		10746852	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	21248193		18228188	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	31205		31205	49275
Production vendue services	31266641	468352	31734993	23246538
Chiffres d’affaires nets	31297845	468352	31766198	23295813
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			23151	52361
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1677266	997606
Autres produits			13147	14514
Total des produits d’exploitation (I)			33479762	24360295
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			600	1541903
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			19221303	12077691
Impôts, taxes et versements assimilés			555453	590788
Salaires et traitements			7612940	6756664
Charges sociales			3284223	2672226
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			177168	105069
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			66643	14665
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			689843	349945
Autres charges			2	295
Total des charges d’exploitation (II) 			31608175	24109246
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1871588	251049
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				-44
Autres intérêts et produits assimilés				1130
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			21653	6593
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			21653	7679
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			24201	11312
Différences négatives de change			6176	
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			30377	11312
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8725	-3633
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1862863	247416
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	4750		60000	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	4750		60000	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	4691			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	4691			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	59		60000	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	128847		10012	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	121549		-79308	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33506165		24427974	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31893639		24051262	
BENEFICE OU PERTE	1612526		376712	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		7460447		15615
Total Immobilisations corporelles		1205108		418056
Total Immobilisations financières		85342		13086
Total Général		8750897		446757
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				7476062
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			9458	1613706
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			10201	88227
Total Général			19659	9177996
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	17789	8651		26439
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	396941	168517	4767	560691
AMORTISSEMENTS Total Général	414729	177168	4767	587131
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				540830
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				396205
Provisions pour pensions et obligations similaires				785062
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer	101261	169980	101261	169980
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	2459782	689843	1257548	1892077
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	14665	66643		81308
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	14665	66643		81308
TOTAL GENERAL	2484447	756486	1267548	1973385
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		756486	1267548	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	68227	68227		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	5846984	5846984		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	190320	190320		
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	2742	2742		
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	586662	586662		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	86637	86637		
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	676945	676945		
Charges constatées d’avance	12645	12645		
TOTAL ETAT DES CREANCES	7471162	7471162		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	83911	83911		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	378507	378507		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	2523553	2523553		
Personnel et comptes rattachés	1051165	1051165		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1248155	1248155		
Impôts sur les bénéfices	20375	20375		
T.V.A.	1353259	1353259		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	349800	349800		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14782	14782		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	326969	326969		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	5941561	5941561		
TOTAL – ETAT DES DETTES	13292036	13292036		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	89674			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel