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BILAN ARTEC DEVELOPPEMENT 2016 Siren 534095534				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	39		39	39
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	112687	35226	77461	84237
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	4437857	30000	4407857	4407857
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	2400		2400	2400
TOTAL (I)	4552983	65226	4487757	4494533
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	3789		3789	3789
Clients et comptes rattachés	66625		66625	186600
Autres créances	15204		15204	8056
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	83111		83111	10851
Disponibilités	129212		129212	50900
Charges constatées d’avance	2287		2287	1988
TOTAL (II)	300228		300228	262183
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	4853211	65226	4787985	4756716
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	1141000		1201000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	120100		120100	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	2274407		2295042	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	442464		221365	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	43983		34111	
TOTAL (I)	4021954		3871618	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	442122		572671	
Emprunts et dettes financières divers (4)	259700		235488	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14540		5327	
Dettes fiscales et sociales	43631		67859	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)	6037		3753	
TOTAL (IV)	766031		885098	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4787985		4756716	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	476907		304426	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	990297		990297	810521
Chiffres d’affaires nets	990297		990297	810521
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6441	5269
Autres produits			4	4
Total des produits d’exploitation (I)			996742	815793
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			104150	51996
Impôts, taxes et versements assimilés			2926	3501
Salaires et traitements			700975	697488
Charges sociales			60294	50591
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			23756	11470
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			23	680
Total des charges d’exploitation (II) 			892123	815725
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			104619	68
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			392806	255210
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			560	264
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2	53
Total des produits financiers (V)			393369	255528
Dotations financières sur amortissements et provisions			30000	
Intérêts et charges assimilées			15652	24359
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			45652	24359
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			347717	231168
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			452336	231236
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	9871		9871	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	9871		9871	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9871		-9871	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1390110		1071321	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	947646		849956	
BENEFICE OU PERTE	442464		221365	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	38728			
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	6441		5269	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	22		679	
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		39		
Total Immobilisations corporelles		95707		16980
Total Immobilisations financières		4410257		30000
Total Général		4506003		46980
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				39
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				112687
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				4440257
Total Général				4552983
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11470	23756		35226
AMORTISSEMENTS Total Général	11470	23756		35226
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				43983
Total Provisions réglementées	34111	9871		43983
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				30000
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation		30000		30000
TOTAL GENERAL	34111	39871		73983
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières		30000		
                                            - Exceptionnelles		9871		
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	2400			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	66625			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	250			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	6398			
T. V. A.	2433			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	4510			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1614			
Charges constatées d’avance	2287			
TOTAL ETAT DES CREANCES	86516	84116	2400	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	442122	152998	289124	
Emprunts et dettes financières divers	74800	74800		
Fournisseurs et comptes rattachés	14540	14540		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	15474	15474		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	26634	26634		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	1524	1524		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	184900	184900		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	6037	6037		
TOTAL – ETAT DES DETTES	766031	476907	289124	
Emprunts souscrits en cours d’exercice	16980			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	143477			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier	66076			
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété	11626		11780	
Personnel extérieur à l’entreprise			1691	
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	28394		11268	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	64131		27256	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	104150		51996	
Taxe professionnelle	522		780	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	2404		2720	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	2926		3501	
Montant de la TVA. collectée	200054		170656	
Total TVA. déductible sur biens et services	8127		8018	
Effectif moyen du personnel	4		3	
Filiales et participations	1			
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	4		3