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BILAN RATP SMART SYSTEMS 2021 Siren 519874598				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement	41380	41380		
Concessions, brevets et droits similaires	15118351	6832065	8286285	2033915
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	2213107		2213107	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	2437499	1982502	454996	633376
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	8246350	769014	7477336	8047087
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	183951		183951	174065
TOTAL (I)	28240639	9624963	18615676	10888445
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	46784		46784	71377
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	20320		20320	22230
Clients et comptes rattachés	12846695	232876	12613818	12710510
Autres créances	20532871	1464667	19068204	12151257
Capital souscrit et appelé, non versé	3900000		3900000	
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	285918		285918	1815160
Charges constatées d’avance	440786		440786	708592
TOTAL (II)	38073376	1697543	36375832	27479128
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	66314016	11322507	54991508	38367574
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	33000000		11000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	274645		274645	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	4181320		4618288	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8826784		-436968	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	28629181		15455965	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	1688724		282688	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	1688724		282688	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	60618		2660618	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7297		30140	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11715248		8000933	
Dettes fiscales et sociales	4292718		3530959	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1000000		992000	
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)	7597720		7414268	
TOTAL (IV)	24673603		22628920	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	54991508		38367574	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	84641		107081	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services			37605917	41381510
Chiffres d’affaires nets			37605917	41381510
				
Production stockée			-24593	71377
Production immobilisée			10080611	1685897
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			105194	9435
Autres produits			191	705
Total des produits d’exploitation (I)			47767321	43148926
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				448082
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			34681573	27923801
Impôts, taxes et versements assimilés			905624	911957
Salaires et traitements			11976027	8435644
Charges sociales			5385179	3814960
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1925172	962616
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				1000000
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5034	174572
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1425896	282688
Autres charges			3411	34409
Total des charges d’exploitation (II) 			56307919	43988733
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8540598	-839807
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			2055	1863
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			1480	312
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			3536	2175
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change			44361	62128
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			813376	62128
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-809839	-59953
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9350438	-899760
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	3422		75	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	852856		52132	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	856278		52207	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-856278		-52207	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-1379933		-515000	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	47770857		43151102	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56597641		43588070	
BENEFICE OU PERTE	-8826784		-436968	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		41381		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		7250847		10080611
Total Immobilisations corporelles		2308067		129432
Total Immobilisations financières		8221154		209147
Total Général		17821448		10419190
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				41381
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				17331458
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				2437499
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				8430301
Total Général				28240639
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	41381			41381
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4216932	1615134		5832066
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1674691	310039	2226	1982503
AMORTISSEMENTS Total Général	5933003	1925173	2226	7855949
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				1688724
Total Provisions pour risques et charges	282688	1425896	19860	1688724
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	282688	1425896	19860	1688724
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1425896	19860	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	183951		183951	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	12846695	12846695		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	24432872	24432872		
Charges constatées d’avance	440787	440787		
TOTAL ETAT DES CREANCES	37904305	37720354	183951	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	11715248	11630607	84641	
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4292719	4292719		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1000000	1000000		
Groupe et associés	60619	60619		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	7597721	7597721		
TOTAL – ETAT DES DETTES	24666306	24581665	84641	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	197			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel	197