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BILAN RATP SMART SYSTEMS 2019 Siren 519874598				
				
ACTIF	Exercice clos le 2019			Exercice precédent 2018
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement	41380	41380		
Concessions, brevets et droits similaires	5304938	3513674	1791263	1395746
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	232697		232697	617605
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	2024104	1415331	608772	686514
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	5415663		5415663	5415663
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	102794		102794	100752
TOTAL (I)	13121579	4970386	8151192	8216283
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	448082		448082	
Avances et acomptes versés sur commandes	9780		9780	28032
Clients et comptes rattachés	9244701	114298	9130403	5220133
Autres créances	2831163	561609	2269554	3081733
Capital souscrit et appelé, non versé	2500000		2500000	2500000
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	3855416		3855416	3936043
Charges constatées d’avance	415569		415569	62734
TOTAL (II)	19304713	675907	18628806	14828678
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	32426292	5646293	26779999	23044961
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
 Capital social ou individuel	11000000		11000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	222036		155000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	3618710		2645008	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1052187		1340737	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	15892933		15140746	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	118		82458	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	118		82458	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	60618		60618	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8023317		5111980	
Dettes fiscales et sociales	2722910		2232001	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	5469			
Produits constatés d’avance (2)	74632		417156	
TOTAL (IV)	10886947		7821757	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	26779999		23044961	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10886947		7821757	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2019			Exercice precédent 2018
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services			29481509	25316774
Chiffres d’affaires nets			29481509	25316774
				
Production stockée				
Production immobilisée			595889	588293
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			313287	218155
Autres produits			130	1544
Total des produits d’exploitation (I)			30390816	26124767
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)			-448082	
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			18624903	14668555
Impôts, taxes et versements assimilés			537734	504326
Salaires et traitements			5987370	5365984
Charges sociales			2679635	2391572
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			936584	905887
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			79988	61100
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			5444	3453
Total des charges d’exploitation (II) 			28403577	23900880
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1987239	2223886
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			4574	33
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			9940	11435
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			14514	11468
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change			3811	4562
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			3811	4562
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			10702	6905
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1997941	2230792
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital			13871	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)			13871	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	1942		340	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			13779	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	561609			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	563551		14119	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-563551		-248	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	29249		140833	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	352954		748973	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	30405331		26150106	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	29353143		24809369	
BENEFICE OU PERTE	1052187		1340737	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		41381		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		4940004	597632	
Total Immobilisations corporelles				
Total Immobilisations financières		5516417	2042	
Total Général				
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	41381			41381
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2800873	712801		3513674
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1191549	223783		1415331
AMORTISSEMENTS Total Général	4033802	936584		4970386
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				118
Total Provisions pour risques et charges	82458		82340	118
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	82458		82340	118
dont dotations et reprises : - d’Exploitation			82340	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	102795		102795	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	9244701	9244701		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2831163	2831163		
Charges constatées d’avance	2915569	2915569		
TOTAL ETAT DES CREANCES	15094229	14991434	102795	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	8023317	8023317		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2722910	2722910		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	60619	60619		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5469	5469		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	74632	74632		
TOTAL – ETAT DES DETTES	10886948	10886948		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Effectif moyen du personnel