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BILAN RATP SMART SYSTEMS 2017 Siren 519874598				
				
ACTIF	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement	41381	41381		
Concessions, brevets et droits similaires	4045926	2383009	1662917	594373
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	305785		305785	817619
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	1895458	975524	919934	1155314
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	5415614		5415614	4646700
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	99224		99224	98759
TOTAL (I)	11803386	3399913	8403473	7312765
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	7139		7139	11429
Clients et comptes rattachés	5895740	28010	5867730	5523235
Autres créances	3796371		3796371	3323165
Capital souscrit et appelé, non versé	2500000		2500000	3500000
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	3389395		3389395	1335418
Charges constatées d’avance	211127		211127	396844
TOTAL (II)	15799772	28010	15771762	14090091
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	27603159	3427923	24175235	21402856
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
 Capital social ou individuel	11000000		11000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	94194		8177	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	1789688		155358	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1216127		1720348	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	14100009		12883882	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	93367		20270	
Provisions pour charges			218000	
TOTAL (III)	93367		238270	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	60619		60619	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6569543		5816286	
Dettes fiscales et sociales	3107832		1955053	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés			36936	
Autres dettes			26698	
Produits constatés d’avance (2)	243866		385113	
TOTAL (IV)	9981860		8280704	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	24175235		21402856	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9981860		8104540	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services			24200599	22483884
Chiffres d’affaires nets			24200599	22483884
				
Production stockée				
Production immobilisée			1078739	820776
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			265698	70460
Autres produits			1302	923
Total des produits d’exploitation (I)			25546339	23376042
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			15180241	15127413
Impôts, taxes et versements assimilés			526220	548901
Salaires et traitements			5360066	4369839
Charges sociales			2300687	1882325
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			787823	631545
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13200	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			93367	238270
Autres charges			16907	10939
Total des charges d’exploitation (II) 			24278512	22809232
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1267827	566811
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			9890	20735
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			9890	20735
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			52846	52846
Différences négatives de change			518	93
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			518	52939
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			9371	-32204
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1277198	534607
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	1933			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	1933			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	-1476		257	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	566			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	-910		257	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2842		-257	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	23216		42039	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	40698		-1228037	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25558161		23396777	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	24342034		21676429	
BENEFICE OU PERTE	1216127		1720348	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		41381		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		3267448		
Total Immobilisations corporelles		1873929		
Total Immobilisations financières		4745459		
Total Général		9928216		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				41381
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				4351711
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				1895458
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				5514838
Total Général				11803386
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	41381			41381
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1593815	530914		2124729
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	718615	256909		975524
AMORTISSEMENTS Total Général	2353810	787823		3141633
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				93367
Total Provisions pour risques et charges	238270	93367	238270	93367
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	238270	93367	238270	93367
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		93367	238270	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	99224			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	3796371			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	3796371			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	211127			
TOTAL ETAT DES CREANCES	12502462	12403238	99224	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	6569543	6569543		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	3107832	3107832		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	60619	60619		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	243866	243866		
TOTAL – ETAT DES DETTES	9981860	9981860		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	93			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Effectif moyen du personnel	93