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BILAN RATP SMART SYSTEMS 2016 Siren 519874598				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement	41381	41381		
Concessions, brevets et droits similaires	2449829	1855456	594373	895985
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	817619		817619	62588
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	1873929	718615	1155314	1305111
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	4646700		4646700	
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	98759		98759	95078
TOTAL (I)	9928216	2615451	7312765	2358762
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	11429		11429	14144
Clients et comptes rattachés	5538045	14810	5523235	4261382
Autres créances	3323165		3323165	1299734
Capital souscrit et appelé, non versé	3500000		3500000	
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	1335418		1335418	3948467
Charges constatées d’avance	396844		396844	335335
TOTAL (II)	14104901	14810	14090091	9859061
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	24033117	2630261	21402856	12217822
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	11000000		1000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	8177			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	155358		-114358	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1720348		277892	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	12883882		1163534	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	20270		47827	
Provisions pour charges	218000			
TOTAL (III)	238270		47827	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	60619		2197773	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5816286		6115699	
Dettes fiscales et sociales	1955053		1965469	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	36936			
Autres dettes	26698		26613	
Produits constatés d’avance (2)	385113		700908	
TOTAL (IV)	8280704		11006461	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	21402856		12217822	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8104540		11006461	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	22322386	161498	22483884	21252037
Chiffres d’affaires nets	22322386	161498	22483884	21252037
				
Production stockée				
Production immobilisée			820776	178166
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			70460	419264
Autres produits			923	363
Total des produits d’exploitation (I)			23376042	21849831
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			15127413	15020470
Impôts, taxes et versements assimilés			548901	362785
Salaires et traitements			4369839	3351898
Charges sociales			1882325	1452206
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			631545	693564
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				261641
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				17500
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			238270	66156
Autres charges			10939	35430
Total des charges d’exploitation (II) 			22809232	21261650
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			566811	588181
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				20
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			20735	260
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			20735	280
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			52846	32606
Différences négatives de change			93	2072
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			52939	34678
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-32204	-34398
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			534607	553783
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	257		-1481	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			95957	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	257		94476	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-257		-94476	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	42039		50758	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-1228037		130657	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23396777		21850111	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	21676429		21572219	
BENEFICE OU PERTE	1720348		277892	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		41381		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		2414247		853200
Total Immobilisations corporelles		1791962		81967
Total Immobilisations financières		95078		4650381
Total Général		4342668		5585548
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				41381
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				3267448
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				1873929
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				4745459
Total Général				9928216
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	41381			41381
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1194033	399781		1593815
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	486851	231764		718615
AMORTISSEMENTS Total Général	1722265	631545		2353810
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				238270
Total Provisions pour risques et charges	47827	238270	47827	238270
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	47827	238270	47827	238270
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		238270	47827	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	98759			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	5538045			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	3323165			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	396844			
TOTAL ETAT DES CREANCES	12856813	12758054	98759	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	5816286	5640122	167775	
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	1955053	1955053		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	36936	36936		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	87316	87316		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	385113	385113		
TOTAL – ETAT DES DETTES	8280704	8104540	167775	8389
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	91			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	91