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BILAN COGENERATION BIOMASSE DE NOVILLARS 2020 Siren 519522114				
				
ACTIF	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	62770	23316	39454	47372
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	2767034		2767034	2765157
Constructions	9415064	855759	8559305	8963800
Installations techniques, matériel et outillage industriels	67829190	5441505	62387685	64859660
Autres immobilisations corporelles	662467	180683	481785	555027
Immobilisations en cours	1062301		1062301	183589
Avances et acomptes	2218		2218	2218
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1401921		1401921	3000300
TOTAL (I)	83202965	6501262	76701702	80377125
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	113233		113233	113163
Avances et acomptes versés sur commandes				20075
Clients et comptes rattachés	3712166		3712166	1125248
Autres créances	1208619		1208619	871683
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	589542		589542	2959481
Charges constatées d’avance	163842		163842	364445
TOTAL (II)	5787402		5787402	5454094
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1094921		1094921	1198159
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	90085287	6501262	83584025	87029378
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
 Capital social ou individuel	505000		505000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-14836314		-4353213	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6005611		-10483102	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	3993294		1982955	
TOTAL (I)	-16343632		-12348360	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	74868		74868	
TOTAL (III)	74868		74868	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires	17119942		15620129	
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	61323091		64948271	
Emprunts et dettes financières divers (4)	12530920		11717438	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6706815		5364018	
Dettes fiscales et sociales	395900		145087	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1392568		1196818	
Autres dettes	383551		311109	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	99852788		99302870	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	83584025		87029378	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	18322214		18322214	12326984
Production vendue biens				
Production vendue services	291131		291131	14506
Chiffres d’affaires nets	18613344		18613344	12341489
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			100000	9835
Autres produits			4	24167
Total des produits d’exploitation (I)			18713348	12375492
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)			-70	-113163
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			14847286	13618310
Impôts, taxes et versements assimilés			245628	42142
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3174661	3135423
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			4695	3
Total des charges d’exploitation (II) 			18272201	16682716
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			441148	-4307224
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			4436420	4128314
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			4436420	4128314
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4436420	-4128314
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3995272	-8435538
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			64609	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2010339		1982955	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	2010339		2047564	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2010339		-2047564	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18713348		12375492	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	24718959		22858594	
BENEFICE OU PERTE	-6005611		-10483102	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		58270		4500
Total Immobilisations corporelles		80562587		111168
Total Immobilisations financières				
Total Général		80806664		999765
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				62770
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				80673756
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				81801045
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10898	12418		23316
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3418942	3059005		6477946
AMORTISSEMENTS Total Général	3429839	3071423		6501262
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées	1982955	2010339		3993294
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				74868
Total Provisions pour risques et charges	74868			74868
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	2057823	2010339		4068162
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1401921		1401921	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	3712166	3712166		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	3851	3851		
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés	1200615	1200615		
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	4153	4153		
Charges constatées d’avance	163842	163842		
TOTAL ETAT DES CREANCES	6486548	5084627	1401921	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	17119942	2061578	15058364	
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	170	170		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	61322921	5200908	19627317	36494696
Emprunts et dettes financières divers	12530920	159156		12371764
Fournisseurs et comptes rattachés	6706815	6706815		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	321045	321045		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	74855	74855		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1392568	1392568		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	383551	383551		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	99852787	16300646	34685681	63924824
Emprunts souscrits en cours d’exercice	2068810			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	2572737			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Effectif moyen du personnel