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BILAN COGENERATION BIOMASSE DE NOVILLARS 2017 Siren 519522114				
				
ACTIF	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	580	29	552	
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	6240	77	6163	
Immobilisations en cours	57226707		57226707	11295313
Avances et acomptes	2218		2218	
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	300		300	29193
TOTAL (I)	57236046	106	57235940	11324506
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				10261
Clients et comptes rattachés				
Autres créances	3694257		3694257	2439093
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	361704		361704	7816334
Charges constatées d’avance	761644		761644	961644
TOTAL (II)	4817605		4817605	11227331
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1312397		1312397	1328397
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	63366048	106	63365942	23880233
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
 Capital social ou individuel	505000		505000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-686017		-84121	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-789207		-601896	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	-970224		-181017	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires	13278247		12198247	
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	32906318		1319387	
Emprunts et dettes financières divers (4)	10256922		9596514	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	49586		35641	
Dettes fiscales et sociales	5201		15693	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7839893		895770	
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	64336166		24061250	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	63365942		23880233	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets				
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				1331334
Autres produits			8	18
Total des produits d’exploitation (I)			8	1331352
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			787634	1538462
Impôts, taxes et versements assimilés			2367	1132
Salaires et traitements			132000	120000
Charges sociales			49687	45051
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			16106	2937
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			47	203
Total des charges d’exploitation (II) 			987841	1707786
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-987833	-376434
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			219	
Reprises sur provisions et transferts de charges			2047042	104992
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			2047261	104992
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			2047042	325732
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			2047042	325732
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			219	-220740
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-987614	-597173
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	198408			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital			150	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	198408		150	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			4723	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions			150	
Total des charges exceptionnelles (VIII)			4873	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	198408		-4723	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2245676		1436494	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3034882		2038390	
BENEFICE OU PERTE	-789207		-601896	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				580
Total Immobilisations corporelles		11295313		45939853
Total Immobilisations financières		29193		
Total Général		11324506		45940433
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				580
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				57235166
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			28893	300
Total Général			28893	57236046
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		29		29
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		77		77
AMORTISSEMENTS Total Général		106		106
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	300			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	1696			
Impôts sur les bénéfices	3670924			
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	21638			
Charges constatées d’avance	761644			
TOTAL ETAT DES CREANCES	4456201	4455901	300	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	13278247	1278247		
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2484402	2484402		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	30421917			
Emprunts et dettes financières divers	10256922	130071		
Fournisseurs et comptes rattachés	49586	49586		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3577	3577		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	1624	1624		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7839893	7839893		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	64336166	11787400		52548768
Emprunts souscrits en cours d’exercice	38370723			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	6783782			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Effectif moyen du personnel