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BILAN SOCIETE PATRIMONIALE DE LA NIEVRE 2016 Siren 502997745				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	149413		149413	138216
Constructions	4088855	1270542	2818313	4027624
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	76		76	76
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	4238344	1270542	2967802	4165917
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	267705	117966	149738	180787
Autres créances	17686		17686	19890
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	1622792		1622792	1191879
Charges constatées d’avance	25261		25261	39914
TOTAL (II)	1933444	117966	1815477	1432471
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	6171788	1388509	4783279	5598388
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	2349000		2349000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	2883		1540	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	54784		29263	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	44557		26864	
Subventions d’investissement	113933		288116	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2565158		2694784	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1744721		2433710	
Emprunts et dettes financières divers (4)	123082		140734	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	95848		108814	
Dettes fiscales et sociales	90523		49161	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	63806		68434	
Produits constatés d’avance (2)	100142		102750	
TOTAL (IV)	2218121		2903604	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4783279		5598388	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	528395		528395	494346
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets	528395		528395	494346
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32000	
Autres produits			1	2
Total des produits d’exploitation (I)			560396	494349
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			114772	87576
Impôts, taxes et versements assimilés			23436	9229
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265310	267926
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			37536	2573
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				32000
Autres charges			6	
Total des charges d’exploitation (II) 			441061	399303
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			119336	95046
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				28
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			43466	31523
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			43466	31551
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			90341	106129
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			90341	106129
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-46875	-74578
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			72460	20468
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	970248		19828	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	970248		19828	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	1072			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	974800			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	975872			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5624		19828	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	22279		13432	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1574110		545728	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1529553		518864	
BENEFICE OU PERTE	44557		26864	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		5347106		
Total Immobilisations financières		5347182		
Total Général		5347182		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				4238268
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				76
Total Général				4238344
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1149265	265310	144033	1270542
AMORTISSEMENTS Total Général	1149265	265310	144033	1270542
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	7566	110400		117966
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	39566	110400	32000	117966
TOTAL GENERAL	39566	110400	32000	117966
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	132480			
Autres créances clients	135225			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1800			
Charges constatées d’avance	25261			
TOTAL ETAT DES CREANCES	310652	310652	851949	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	7744721	287482	851949	
Emprunts et dettes financières divers	123082	123052		
Fournisseurs et comptes rattachés	95848	95848		
Personnel et comptes rattachés	334	334		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	22279	22279		
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	63806	63806		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	100142	100142		
TOTAL – ETAT DES DETTES	2218121	760881	851949	605290
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel