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BILAN SOCIETE DES AUTOBUS BASTIAIS 2016 Siren 495520082				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	190102	153772	36330	
Constructions	127435	103307	24128	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	156771	156771		
Autres immobilisations corporelles	186867	186867		
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	38994		38994	
Prêts	43369		43369	
Autres immobilisations financières	37424		37424	
TOTAL (I)	780966	600718	180247	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	41530		41530	
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	17900		17900	
Clients et comptes rattachés				
Autres créances	2465984		2465984	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	1186112		1186112	
Disponibilités	303590		303590	
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	4015118		4015118	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	4796084	600718	4195365	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	28508			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	3887			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	440617			
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	698551			
Report à nouveau	644933			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	181123			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1997621			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	35438			
Emprunts et dettes financières divers (4)	493498			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	189527			
Dettes fiscales et sociales	282896			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	1196382			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	2197744			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4195365			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2162305			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	426067	340999	767066	
Chiffres d’affaires nets	426067	340999	767066	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			4480355	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)			5247421	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			708825	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-979	
Autres achats et charges externes			2064635	
Impôts, taxes et versements assimilés			61961	
Salaires et traitements			1480243	
Charges sociales			573880	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			27582	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			80825	
Total des charges d’exploitation (II) 			4996974	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			250447	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			4500	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			4500	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			33990	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			33990	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-29490	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			220956	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	37097			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	37097			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	1218			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	1218			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	35879			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	75712			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5289019			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5107895			
BENEFICE OU PERTE	181123			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		661178		
Total Immobilisations financières		123469		
Total Général		784647		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				661178
Prêts et immobilisations financières			3680	
Total Immobilisations financières			3680	119788
Total Général			3680	780966
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	573136	27582		600718
AMORTISSEMENTS Total Général	573136	27582		600718
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	43369			
Autres immobilisations financières	37424			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	61505			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	16444			
Impôts sur les bénéfices	79188			
T. V. A.	185460			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	1141			
Groupe et associés	378184			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1744060			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	2546778	2465984	80793	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	35438			
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	189527	189527		
Personnel et comptes rattachés	125149	125149		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	126515	126515		
Impôts sur les bénéfices	3293	3293		
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	27938	27938		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	493498	493498		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1196382	1196382		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	2197744	2162305		35438
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	-35438			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	1641153			
Location, charges locatives et de copropriété	33889			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	40411			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	349180			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	2064635			
Taxe professionnelle	24771			
Autres impôts, taxes et versements assimilés	37190			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	61961			
Montant de la TVA. collectée	110200			
Total TVA. déductible sur biens et services	110038			
Effectif moyen du personnel	44			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	44