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BILAN FONCIERE MOZART 2016 Siren 492954219				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	9400	6000	3400	
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	4653345		4653345	
Constructions	19136039	9440566	9695472	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	2009597	638610	1370987	
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours	260539		260539	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	764	2	762	
Créances rattachées à des participations	4602983	4093256	509727	
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	8935		8935	
TOTAL (I)	30681601	14178434	16503167	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	2002530	1032302	970228	
Autres créances	12459155		12459155	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	234		234	
Charges constatées d’avance	41027		41027	
TOTAL (II)	14502946	1032302	13470644	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	45184547	15210736	29973811	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	4700000			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-10921234			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-254260			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	-6475494			
Produit des émissions de titres participatifs	10000000			
Avances conditionnées				
TOTAL (II)	10000000			
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16870470			
Emprunts et dettes financières divers (4)	689599			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2100496			
Dettes fiscales et sociales	6105190			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	683551			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	26449306			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	29973811			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10423175			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	121597			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	2368555		2368555	
Chiffres d’affaires nets	2368555		2368555	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1753817	
Autres produits			7633	
Total des produits d’exploitation (I)			4130005	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			1660335	
Impôts, taxes et versements assimilés			737698	
Salaires et traitements			193389	
Charges sociales			77255	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1117281	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			430500	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			1599	
Total des charges d’exploitation (II) 			4218056	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-88051	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			475403	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			475403	
Dotations financières sur amortissements et provisions			101706	
Intérêts et charges assimilées			670243	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			777949	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-302546	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-390597	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	226757			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	226757			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	90421			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	90421			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	136337			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4832166			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5086426			
BENEFICE OU PERTE	-254260			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	1739115			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		9400		
Total Immobilisations corporelles		25583162		756227
Total Immobilisations financières		4620708		2388652
Total Général		30213270		3144879
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				9400
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		279869		26059520
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières		2396679		4612681
Total Général		2676548		30681601
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6449		449	6000
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8961896	1117281		10079177
AMORTISSEMENTS Total Général	8968344	1117281	449	10085177
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				2
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	616055	430500	14253	1032302
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	4601607	538205	14253	5125559
TOTAL GENERAL	4601607	538205	14253	5125559
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		430500	14253	
                                             - Financières		107706		
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	4602983	4602983		
Prêts				
Autres immobilisations financières	8935	8935		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	2002530			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	369886			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10258574			
Charges constatées d’avance	41027			
TOTAL ETAT DES CREANCES	19114629	19114629		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	151471	151471		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	16718999	1044933	4230140	
Emprunts et dettes financières divers	689599	337533	352066	
Fournisseurs et comptes rattachés	2100496	2100496		
Personnel et comptes rattachés	10419	10419		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	214086	214086		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	2013917	2013917		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	3866768	3866768		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	683551	683551		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	26449306	10423175	4582206	11443925
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel