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BILAN FONCIA FRANCHISE 2015 Siren 491646337				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	46659	46659		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	46659	46659		
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	1280	941	339	389
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	11154		11154	11154
TOTAL (I)	59094	47601	11493	11543
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	571485	449370	122115	170483
Autres créances	69778		69778	129823
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités				
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	641263	449370	191893	300306
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	700357	496971	203386	311850
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
 Capital social ou individuel	37000		37000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-965165		-255943	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-483660		-709222	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	-1411825		-928165	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	60000		125000	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	60000		125000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3000			
Emprunts et dettes financières divers (4)	1216907		609291	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	226336		327414	
Dettes fiscales et sociales	102327		172158	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	6641		6151	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	1555211		1115014	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	203386		311850	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	254973		254973	936755
Chiffres d’affaires nets	254973		254973	936755
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			94567	46438
Autres produits			1908	1572
Total des produits d’exploitation (I)			351448	984765
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			481485	797450
Impôts, taxes et versements assimilés			-474	4118
Salaires et traitements			20739	167859
Charges sociales			4260	47725
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			50	2700
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6632	33424
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20000	75000
Autres charges			20459	146434
Total des charges d’exploitation (II) 			553151	1274710
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-201704	-289945
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			19747	3439
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			19747	3439
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19747	-3439
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-221450	-293384
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	1790		52482	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges			150000	
Total des produits exceptionnels (VII)	1790		202482	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	264000		618315	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions			5	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	264000		618320	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-262210		-415838	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	353238		1187246	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	836898		1896468	
BENEFICE OU PERTE	-483660		-709222	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		46659		
Total Immobilisations corporelles		1280		
Total Immobilisations financières		11154		
Total Général		59094		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				46659
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				1280
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				11154
Total Général				59094
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46659			46659
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	891	50		941
AMORTISSEMENTS Total Général	47551	50		47601
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				60000
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	125000	20000	85000	60000
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	452305	6632	9567	449370
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	452305	6632	9567	449370
TOTAL GENERAL	577305	26632	94567	509370
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26632	94567	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	11154	11154		
Clients douteux ou litigieux	539195			
Autres créances clients	32290			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	3418			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	5188			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	41143			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	14083			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5946			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	652417	652417		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3000	3000		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	226336	226336		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2407	2407		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	99814	99814		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	106	106		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	1216907	1216907		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6641	6641		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	1555211	1555211		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Effectif moyen du personnel