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BILAN HERVE MORAND ARCHITECTE 2016 Siren 487808008				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	21932	9958	11974	12959
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence	520575		520575	520575
Autres participations				
Créances rattachées à des participations	63531		63531	57302
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	606037	9958	596080	590836
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	13800		13800	91730
Autres créances	10298		10298	39962
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	414942		414942	414942
Disponibilités	10926		10926	42265
Charges constatées d’avance	204		204	1003
TOTAL (II)	450169		450169	589901
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	1056207	9958	1046249	1180737
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	500000		500000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	50000		1000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	479381		452913	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-84660		125467	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	944721		1079381	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	9316		119	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	56098		48515	
Dettes fiscales et sociales	4539		21148	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	31575		31575	
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	101528		101357	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1046249		1180737	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	31575		101357	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets	-26600		-26600	10000
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42000	42000
Autres produits			3	75
Total des produits d’exploitation (I)			15403	52075
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			39859	50869
Impôts, taxes et versements assimilés			11603	12004
Salaires et traitements			5330	19773
Charges sociales			49268	55969
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2096	1093
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			38471	
Total des charges d’exploitation (II) 			146626	139708
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-131224	-87634
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				20000
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			42192	188925
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			4977	7750
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			47169	196675
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			359	709
Différences négatives de change				114
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			359	824
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			46810	195851
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-84414	128218
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	246		135	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			2665	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	246		2800	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-246		-2800	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux			-50	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	62572		268749	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	147231		143282	
BENEFICE OU PERTE	-84660		125467	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		19751		1111
Total Immobilisations financières		577877		6228
Total Général		597628		7339
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				20862
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				584105
Total Général				604967
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7862	1699		9561
AMORTISSEMENTS Total Général	7862	1699		9561
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	63531			
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	13800			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	2068			
Impôts sur les bénéfices	357			
T. V. A.	7873			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	204			
TOTAL ETAT DES CREANCES	87832	24302	63531	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	56098		56098	
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1134		1134	
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	2908		2908	
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	497		497	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	31575	31575		
Groupe et associés	9316		9316	
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	101528	31575	69953	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel