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BILAN ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER 2016 Siren 485217467				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	91039	14163	76876	2440
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	442152		442152	442132
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	6470		6470	6000
TOTAL (I)	539661	14163	525497	450572
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	274651	14159	260491	201791
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés				
Autres créances	838421	122745	715676	341568
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	3200208	51274	3148934	2908911
Disponibilités	90740		90740	186309
Charges constatées d’avance	849		849	
TOTAL (II)	4404868	188178	4216690	3638579
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	4944529	202341	4742187	4089151
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	475125		500000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	347016		518654	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	47513		219	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	940178		802364	
Report à nouveau	1672917		1672917	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-45212		187595	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	3437537		3681749	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	300000		300000	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	300000		300000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	853955		579	
Emprunts et dettes financières divers (4)	107500		56116	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	43175		50708	
Dettes fiscales et sociales				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	20			
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	1004650		107402	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4742187		4089151	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1004650		107402	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	851349			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	47488		47488	
Chiffres d’affaires nets	47488		47488	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58700	
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)			106188	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			58071	70150
Impôts, taxes et versements assimilés			2964	1435
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5190	1220
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				
Total des charges d’exploitation (II) 			66225	72805
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39963	-72804
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			51074	84998
Reprises sur provisions et transferts de charges			42182	570556
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1140	4802
Total des produits financiers (V)			94396	660356
Dotations financières sur amortissements et provisions			174019	42182
Intérêts et charges assimilées			5552	1645
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			179571	43828
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-85175	616528
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-45212	543724
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions			300000	
Total des charges exceptionnelles (VIII)			300000	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)			-300000	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux			56129	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	200584		660356	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	245796		472761	
BENEFICE OU PERTE	-45212		187595	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		11413		79626
Total Immobilisations financières		448132		490
Total Général		459545		80116
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				91039
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				448622
Total Général				539661
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8973	5190		14163
AMORTISSEMENTS Total Général	8973	5190		14163
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				300000
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	300000			300000
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	72859		58700	14159
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation	42182	174019	42182	174019
Total Provisions pour dépréciation	115042	174019	100882	188178
TOTAL GENERAL	415042	174019	100882	488178
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	6470	6470		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	36755			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	801654			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12			
Charges constatées d’avance	849			
TOTAL ETAT DES CREANCES	845740	845740		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	853955	853955		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	43175	43175		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	20	20		
Groupe et associés	107500	107500		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	1004650	1004650		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel