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BILAN REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 2021 Siren 483457644				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	120335	96891	23444	39612
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	1684696	1244943	439752	371581
Autres immobilisations corporelles	989772	732289	257483	218685
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	17		17	703
TOTAL (I)	2794819	2074124	720695	630582
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	128831		128831	8816
Autres créances	471993		471993	434928
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	473405		473405	213333
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	1074229		1074229	657077
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	3869048	2074124	1794924	1287659
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel				
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	197396		3687	
Report à nouveau			9899	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	146256		183811	
Subventions d’investissement	617200		667200	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	960852		864596	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	446166		74311	
Dettes fiscales et sociales	165147		224026	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	80953		4766	
Produits constatés d’avance (2)	141806		119959	
TOTAL (IV)	834072		423063	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1794924		1287659	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	834072		423063	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	43010		43010	19485
Production vendue biens				
Production vendue services	621862		621862	828609
Chiffres d’affaires nets	664872		664872	848093
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			5572527	5498843
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits			15	1938
Total des produits d’exploitation (I)			6237415	6348874
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			13693	9025
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			2870985	2618706
Impôts, taxes et versements assimilés			307457	310088
Salaires et traitements			2159118	2381325
Charges sociales			586290	821713
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			249414	239560
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			60406	19
Total des charges d’exploitation (II) 			6247362	6380436
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-9948	-31563
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9948	-31563
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	32085		1691	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	257226		249842	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	289310		251534	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	133106		36151	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			9	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	133106		36160	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	156204		215373	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6526725		6600407	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6380469		6416597	
BENEFICE OU PERTE	146256		183811	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	60392			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		114331		6004
Total Immobilisations corporelles		2354332		320135
Total Immobilisations financières		703		
Total Général		2469366		326139
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				120335
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				2674468
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			687	17
Total Général			686	2794819
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74718	22173		96891
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1764066	227241	14075	1977233
AMORTISSEMENTS Total Général	1838784	249414	14075	2074124
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	17		17	
Clients douteux ou litigieux	419	419		
Autres créances clients	128412	128412		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	261314	261314		
T. V. A.	210623	210623		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	56	56		
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	600841	600824	17	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	446166	446166		
Personnel et comptes rattachés	3491	3491		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	115477	115477		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	46180	46180		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	80953	80953		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	141806	141806		
TOTAL – ETAT DES DETTES	834072	834072		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	1379568		1260238	
Location, charges locatives et de copropriété	522793		559303	
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	209877		22361	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	758747		776804	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	2870985		2618706	
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	307457		310088	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	307457		310088	
Montant de la TVA. collectée	43102		82752	
Total TVA. déductible sur biens et services	360111		329207	
Effectif moyen du personnel	85			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel	85