ENCODAGE	UNICODE UTF-8 tabulations			
©1996-2025 https://www.annuairefrancais.fr				
SNAF SAS Paris				
Moteur de recherche https://www.premsgo.fr				

BILAN REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 2020 Siren 483457644				
				
ACTIF	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	114331	74718	39612	17748
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	1478225	1106644	371581	424077
Autres immobilisations corporelles	876107	657422	218685	234771
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	703		703	
TOTAL (I)	2469366	1838784	630582	676596
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	8816		8816	95629
Autres créances	434928		434928	222703
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	213333		213333	542064
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	657077		657077	860395
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	3126443	1838784	1287659	1536991
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
 Capital social ou individuel				
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	3687		3687	
Report à nouveau	9899		36855	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	183811		-110884	
Subventions d’investissement	667200		707200	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	864596		636857	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	74311		471951	
Dettes fiscales et sociales	224026		193984	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	4766		3933	
Produits constatés d’avance (2)	119959		230266	
TOTAL (IV)	423063		900134	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1287659		1536991	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	423063			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	19485		19485	
Production vendue biens				
Production vendue services	828609		828609	1583171
Chiffres d’affaires nets	848093		848093	1583171
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			5498843	5445223
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				434
Autres produits			1938	8011
Total des produits d’exploitation (I)			6348874	7036839
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			9025	
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			2618706	3088657
Impôts, taxes et versements assimilés			310088	505363
Salaires et traitements			2381325	2409902
Charges sociales			821713	904672
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			239560	216075
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			19	309312
Total des charges d’exploitation (II) 			6380436	7433982
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-31563	-397143
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			1	
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-31563	-397143
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	1691		46749	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	249842		248907	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	251534		295657	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	36151		28	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	9		9370	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	36160		9399	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	215373		286258	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6600407		7332496	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6416597		7443380	
BENEFICE OU PERTE	183811		-110884	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		82801		31530
Total Immobilisations corporelles		2208082	146250	
Total Immobilisations financières				703
Total Général		2290883	146250	32233
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				114331
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				2354332
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				703
Total Général				2469366
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	65053	9665		74718
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1549234	229895	15063	1764066
AMORTISSEMENTS Total Général	1614287	239560	15063	1838784
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	703		703	
Clients douteux ou litigieux	1577	1577		
Autres créances clients	7238	7238		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	261324	261314		
T. V. A.	173614	173614		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	444447	443744	703	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus		1		
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	74311	74311		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	188430	188430		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	35596	35596		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4766	4766		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	119959	119959		
TOTAL – ETAT DES DETTES	423063	423063		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	1260238		1821141	
Location, charges locatives et de copropriété	559303		467037	
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	22361		29048	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	776804		771431	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	2618706		3088657	
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	310088		505363	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	310088		505363	
Montant de la TVA. collectée	82752		141466	
Total TVA. déductible sur biens et services	329207		312766	
Effectif moyen du personnel	82			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Effectif moyen du personnel	82